SCI LE HOC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE HOC est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 mars 1993, identifiée par le SIREN 390 645 273. Elle est domiciliée 24 rue Thomas Couture, 60300 Senlis. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par YVETTE TRIVIDIC en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LE HOC
INSEE- Dénomination
- SCI LE HOC
- SIREN
- 390 645 273
- SIRET (siège)
- 390 645 273 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR67390645273Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 645 273
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 mars 1993
- Siège social
- 24 RUE THOMAS COUTURE, 60300, SENLIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE HOC
Propriété et gestion de son patrimoine immobilier.
Finances de SCI LE HOC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE HOC
INSEEÉtablissements de SCI LE HOC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 60300 SENLISSiègeActif
390 645 273 00017 · ouvert le 25 mars 1993 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE HOC
INPIComptes annuels de SCI LE HOC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE HOC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE HOC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE HOC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE HOC. Elles s'échelonnent de 1991 à 1996. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 13 mars 1996 · N° 93-20.773
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 juin 1991 · N° 90-13.895
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE HOC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE HOC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 mars 1993
Questions fréquentes sur SCI LE HOC
Quel est le numéro SIREN de SCI LE HOC ?
Le numéro SIREN de SCI LE HOC est 390 645 273. Le SIRET de son siège social est 390 645 273 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67390645273.
Qui dirige SCI LE HOC ?
SCI LE HOC est dirigée par YVETTE TRIVIDIC, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LE HOC ?
Le siège social de SCI LE HOC est situé 24 rue Thomas Couture, 60300 Senlis.
SCI LE HOC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE HOC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE HOC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE HOC.
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