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SCI LE JET D'EAU

Active
Siren433 381 811SCI26800 PORTES-LES-VALENCECréée le 31 octobre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 433 381 811, SCI LE JET D'EAU est une SCI créée le 31 octobre 2000. Son siège social est situé 16 rue George Sand, 26800 Portes-les-Valence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ALAIN MARCEL exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE JET D'EAU

Dénomination
SCI LE JET D'EAU
SIREN
433 381 811
SIRET (siège)
433 381 811 00010
N° TVA intracommunautaire
FR28433381811Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 381 811
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 octobre 2000
Siège social
16 RUE GEORGE SAND, 26800, PORTES-LES-VALENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE JET D'EAU

Propriété et gestion à titre civil de biens immobiliers et généralement toutes opérations de quelques nature que ce soit pour la réalisation de l'objet social.

Finances de SCI LE JET D'EAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE JET D'EAU

AM

ALAIN MARCEL

Autre

Depuis la création (31 octobre 2000) · 26 ans

Établissements de SCI LE JET D'EAU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26800 PORTES-LES-VALENCESiègeActif

    433 381 811 00010 · ouvert le 01 septembre 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE JET D'EAU

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mai 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 05 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 06 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 06 mars 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 06 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 24 octobre 2000

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Comptes annuels de SCI LE JET D'EAU

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE JET D'EAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE JET D'EAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE JET D'EAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE JET D'EAU n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE JET D'EAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE JET D'EAU

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 2000

Questions fréquentes sur SCI LE JET D'EAU

Quel est le numéro SIREN de SCI LE JET D'EAU ?

Le numéro SIREN de SCI LE JET D'EAU est 433 381 811. Le SIRET de son siège social est 433 381 811 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28433381811.

Qui dirige SCI LE JET D'EAU ?

SCI LE JET D'EAU est dirigée par ALAIN MARCEL, autre.

Où se situe le siège social de SCI LE JET D'EAU ?

Le siège social de SCI LE JET D'EAU est situé 16 rue George Sand, 26800 Portes-les-Valence.

SCI LE JET D'EAU est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE JET D'EAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE JET D'EAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE JET D'EAU.

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