Checkers

SCI LE MARAIS

Active
Siren344 349 840SCI01280 PREVESSIN-MOENSCréée le 21 mars 1988

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions36 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,3 M€

SCI LE MARAIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 mars 1988, identifiée par le SIREN 344 349 840. Son siège social est situé 104 rue du Chat Perche, 01280 Prevessin-Moens. SCI LE MARAIS relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par BRIGITTE CRETIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE MARAIS

Dénomination
SCI LE MARAIS
SIREN
344 349 840
SIRET (siège)
344 349 840 00027
N° TVA intracommunautaire
FR17344349840Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 349 840
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 311 549,23 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
21 mars 1988
Siège social
104 RUE DU CHAT PERCHE, 01280, PREVESSIN-MOENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE MARAIS

Location de logements

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE MARAIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE MARAIS

BC

BRIGITTE CRETIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

TG

THOMAS GROSSIORD

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 janvier 2024

CG

CAROLINE GROSSIORD

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 janvier 2024

BG

BAPTISTE GROSSIORD

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 janvier 2024

Anciens dirigeants (1)

CG

Christian Edmond Gilbert GROSSIORD

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de janvier 2024 à avril 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE MARAIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01280 PREVESSIN-MOENSSiègeActif

    344 349 840 00027 · ouvert le 02 octobre 2021 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE MARAIS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 mars 2024

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2024

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 2024

  • Acte

Conformité de SCI LE MARAIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE MARAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

36 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE MARAIS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE MARAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE MARAIS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : GROSSIORD Brigitte Antoinette Danielle

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : GROSSIORD Christian Edmond Gilbert ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : GROSSIORD Brigitte Antoinette Danielle ; Associé indéfiniment responsable : GROSSIORD Thomas, Christian ; Associé indéfiniment responsable : GROSSIORD-VILLAUME Caroline, Victoria, Adeline ; Associé indéfiniment responsable : GROSSIORD Baptiste, Jean, Michel

  1. création

    Date d'effet : 21 mars 1988

Questions fréquentes sur SCI LE MARAIS

Quel est le numéro SIREN de SCI LE MARAIS ?

Le numéro SIREN de SCI LE MARAIS est 344 349 840. Le SIRET de son siège social est 344 349 840 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17344349840.

Qui dirige SCI LE MARAIS ?

SCI LE MARAIS est dirigée par BRIGITTE CRETIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE MARAIS ?

Le siège social de SCI LE MARAIS est situé 104 rue du Chat Perche, 01280 Prevessin-Moens.

SCI LE MARAIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE MARAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE MARAIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE MARAIS.

Entreprises similaires

Même activité (location de logements) à Prevessin-Moens

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Prevessin-Moens

Entreprises du même secteur à Prevessin-Moens

Entreprises à Prevessin-Moens

Toutes les entreprises à Prevessin-Moens