SCI LE MARMITON
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 383 293 933, SCI LE MARMITON est une SCI créée le 21 octobre 1991. Elle est domiciliée 78 av de l'Europe, 86220 Dange-Saint-Romain. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). CHRISTOPHE Pinon exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE MARMITON
INSEE- Dénomination
- SCI LE MARMITON
- SIREN
- 383 293 933
- SIRET (siège)
- 383 293 933 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR64383293933Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 293 933
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 21 octobre 1991
- Siège social
- 78 AV DE L'EUROPE, 86220, DANGE-SAINT-ROMAIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE MARMITON
Location de logements
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Finances de SCI LE MARMITON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE MARMITON
INSEEBODACCAutre
Autre
Autre
Autre
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 septembre 2023
Autre
Anciens dirigeants (1)
Gérant · jusqu'à septembre 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE MARMITON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 86220 DANGE-SAINT-ROMAINSiègeActif
383 293 933 00016 · ouvert le 27 septembre 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE MARMITON
INPIConformité de SCI LE MARMITON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE MARMITON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE MARMITON. Elles s'échelonnent de 2020 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 13 décembre 2024 · N° 24/03740
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 27 juillet 2023 · N° 22/00904
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 octobre 2020 · N° 19-12.856
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE MARMITON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE MARMITON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers
Gérant partant : Lopez, Jean-François ; nomination du Gérant Associé : Pinon, Christophe Alexis
- création
Date d'effet : 21 octobre 1991
Questions fréquentes sur SCI LE MARMITON
Quel est le numéro SIREN de SCI LE MARMITON ?
Le numéro SIREN de SCI LE MARMITON est 383 293 933. Le SIRET de son siège social est 383 293 933 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64383293933.
Qui dirige SCI LE MARMITON ?
SCI LE MARMITON est dirigée par CHRISTOPHE Pinon, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE MARMITON ?
Le siège social de SCI LE MARMITON est situé 78 av de l'Europe, 86220 Dange-Saint-Romain.
SCI LE MARMITON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE MARMITON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE MARMITON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE MARMITON.
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