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SCI LE MAS

Active
Siren340 965 466SCI42160 ANDREZIEUX-BOUTHEONCréée le 16 avril 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions155 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 340 965 466, SCI LE MAS est une SCI créée le 16 avril 1987. Elle est domiciliée 16 av Benoit Fourneyron, 42160 Andrezieux-Boutheon. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. GISELE CHAMBERT exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE MAS

Dénomination
SCI LE MAS
SIREN
340 965 466
SIRET (siège)
340 965 466 00022
N° TVA intracommunautaire
FR79340965466Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 340 965 466
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
16 avril 1987
Siège social
16 AV BENOIT FOURNEYRON, 42160, ANDREZIEUX-BOUTHEON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE MAS

gestion immobilière l'acquisition la gestion de tous biens immobiliers de quelque nature qu'ils soient, sis en France et généralement toutes opération immobilières ou mobilières se rapportant à l'objet social.

Finances de SCI LE MAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE MAS

GC

GISELE CHAMBERT

Autre

En poste depuis novembre 2010 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 décembre 2010

RP

RENE PORTE

Autre

A

AB 42

Autre

En poste depuis novembre 2010 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 décembre 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE MAS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42160 ANDREZIEUX-BOUTHEONSiègeActif

    340 965 466 00022 · ouvert le 15 novembre 2010 · NAF 6820A

  • 42700 FIRMINYFermé

    340 965 466 00014 · ouvert le 13 avril 1987 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE MAS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2010

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE MAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE MAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE MAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE MAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

155 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE MAS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE MAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE MAS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Gérant : CHAMBERT Gisèle Marie Jeanne Associé : PORTE René Associé : CHAMBERT Gisèle Marie Jeanne Associé : AB 42

  1. création

    Date d'effet : 16 avril 1987

Questions fréquentes sur SCI LE MAS

Quel est le numéro SIREN de SCI LE MAS ?

Le numéro SIREN de SCI LE MAS est 340 965 466. Le SIRET de son siège social est 340 965 466 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79340965466.

Qui dirige SCI LE MAS ?

SCI LE MAS est dirigée par GISELE CHAMBERT, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE MAS ?

Le siège social de SCI LE MAS est situé 16 av Benoit Fourneyron, 42160 Andrezieux-Boutheon.

SCI LE MAS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE MAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE MAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE MAS.

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