SCI LE MAS DU BOSC
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 82,9 k€
SCI LE MAS DU BOSC est une SCI immatriculée le 26 septembre 1996 sous le numéro SIREN 409 032 422. Son siège social est situé Qua les Blaches Rd 104, 07110 Uzer. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ROBERT MARTIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE MAS DU BOSC
INSEE- Dénomination
- SCI LE MAS DU BOSC
- SIREN
- 409 032 422
- SIRET (siège)
- 409 032 422 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR39409032422Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 032 422
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 82 932,27 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 26 septembre 1996
- Siège social
- QUA LES BLACHES RD 104, 07110, UZER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE MAS DU BOSC
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INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE MAS DU BOSC
INSEEÉtablissements de SCI LE MAS DU BOSC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 07110 UZERSiègeActif
409 032 422 00027 · ouvert le 21 février 1996 · NAF 6820B
- 07110 LARGENTIEREFermé
409 032 422 00019 · ouvert le 21 février 1996 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI LE MAS DU BOSC
INPIConformité de SCI LE MAS DU BOSC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE MAS DU BOSC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE MAS DU BOSC. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ere CHAMBRE
Décision du 17 février 2026 · N° 25/00607
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE MAS DU BOSC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE MAS DU BOSC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 septembre 1996
Questions fréquentes sur SCI LE MAS DU BOSC
Quel est le numéro SIREN de SCI LE MAS DU BOSC ?
Le numéro SIREN de SCI LE MAS DU BOSC est 409 032 422. Le SIRET de son siège social est 409 032 422 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39409032422.
Qui dirige SCI LE MAS DU BOSC ?
SCI LE MAS DU BOSC est dirigée par ROBERT MARTIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE MAS DU BOSC ?
Le siège social de SCI LE MAS DU BOSC est situé Qua les Blaches Rd 104, 07110 Uzer.
SCI LE MAS DU BOSC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE MAS DU BOSC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE MAS DU BOSC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE MAS DU BOSC.
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