SCI LE MAZEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 335 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE MAZEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 mars 2014, identifiée par le SIREN 801 369 315. Le siège social de l'entreprise se trouve Qua le Mazel, 07560 Montpezat-sous-Bauzon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par REGIS COLAS en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI LE MAZEL
INSEE- Dénomination
- SCI LE MAZEL
- SIREN
- 801 369 315
- SIRET (siège)
- 801 369 315 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR11801369315Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 801 369 315
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 335 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 mars 2014
- Siège social
- QUA LE MAZEL, 07560, MONTPEZAT-SOUS-BAUZON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE MAZEL
Acquisition par voie d'achat ou d'apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration et location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.
Finances de SCI LE MAZEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE MAZEL
INSEEÉtablissements de SCI LE MAZEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07560 MONTPEZAT-SOUS-BAUZONSiègeActif
801 369 315 00016 · ouvert le 24 mars 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE MAZEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI LE MAZEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE MAZEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE MAZEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE MAZEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE MAZEL. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutorise à faire ou à ne pas faire quelque chose
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 30 mars 2026 · N° 26/00095
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 07 juillet 2022 · N° 20/02529
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 09 juin 2022 · N° 19/09427
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 24 mai 2022 · N° 20/01403
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE MAZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE MAZEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-03-24
- création
Date d'effet : 31 mars 2014
Questions fréquentes sur SCI LE MAZEL
Quel est le numéro SIREN de SCI LE MAZEL ?
Le numéro SIREN de SCI LE MAZEL est 801 369 315. Le SIRET de son siège social est 801 369 315 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11801369315.
Qui dirige SCI LE MAZEL ?
SCI LE MAZEL est dirigée par REGIS COLAS, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE MAZEL ?
Le siège social de SCI LE MAZEL est situé Qua le Mazel, 07560 Montpezat-sous-Bauzon.
SCI LE MAZEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE MAZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE MAZEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE MAZEL.
Entreprises similaires
Même activité à Montpezat-sous-Bauzon
- SCI ORCHIDEES07560 Montpezat-sous-Bauzon
- SCI LES VERGERS DE CHAMPAGNE07560 Montpezat-sous-Bauzon
- SCI JB ET ASD ASSOCIES07560 Montpezat-sous-Bauzon
- SCI PATALAIN07560 Montpezat-sous-Bauzon
- SCI LAVALETTE07560 Montpezat-sous-Bauzon
- ANOUTHINE07560 Montpezat-sous-Bauzon
- DEBARD07560 Montpezat-sous-Bauzon
- SECONDAVITA07560 Montpezat-sous-Bauzon
- MJAM07560 Montpezat-sous-Bauzon
- YANNPHIL07560 Montpezat-sous-Bauzon
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Montpezat-sous-Bauzon
Entreprises du même secteur à Montpezat-sous-Bauzon
Entreprises à Montpezat-sous-Bauzon
Toutes les entreprises à Montpezat-sous-Bauzon
