SCI LE MOLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,6 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE MOLE est une société civile immatriculée le 27 mars 2002 sous le numéro SIREN 441 265 741. Elle est domiciliée Le Val Joie Gavray - Gavray, 50450 Gavray-sur-Sienne. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN-JACQUES LEBAUBE, gérant.
Fiche d'identité de SCI LE MOLE
INSEE- Dénomination
- SCI LE MOLE
- SIREN
- 441 265 741
- SIRET (siège)
- 441 265 741 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR17441265741Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 265 741
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 mars 2002
- Siège social
- LE VAL JOIE GAVRAY - GAVRAY, 50450, GAVRAY-SUR-SIENNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE MOLE
L'ACQUISITION, L'ADMINISTRATION ET LA GESTION DE TOUS IMMEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS.
Finances de SCI LE MOLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE MOLE
INSEEÉtablissements de SCI LE MOLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50450 GAVRAY-SUR-SIENNESiègeActif
441 265 741 00013 · ouvert le 19 janvier 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE MOLE
INPIComptes annuels de SCI LE MOLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE MOLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE MOLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE MOLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE MOLE. Elles s'échelonnent de 2002 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème Chambre (Reféré)
Décision du 19 décembre 2025 · N° 25/00343
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 12 mai 2022 · N° 20/01251
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 04 mai 2006 · N° 04-86.695
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 mai 2002 · N° 98-15.346
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE MOLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE MOLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 mars 2002
Questions fréquentes sur SCI LE MOLE
Quel est le numéro SIREN de SCI LE MOLE ?
Le numéro SIREN de SCI LE MOLE est 441 265 741. Le SIRET de son siège social est 441 265 741 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17441265741.
Qui dirige SCI LE MOLE ?
SCI LE MOLE est dirigée par JEAN-JACQUES LEBAUBE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE MOLE ?
Le siège social de SCI LE MOLE est situé Le Val Joie Gavray - Gavray, 50450 Gavray-sur-Sienne.
SCI LE MOLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE MOLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE MOLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE MOLE.
Entreprises similaires
Même activité à Gavray-sur-Sienne
- SCI LAMIRAL50450 Gavray-sur-Sienne
- SCI LE LOGIS50450 Gavray-sur-Sienne
- SCI DU MANOIR SAINT JEAN50450 Gavray-sur-Sienne
- GFA LES GRANDES VENTES50450 Gavray-sur-Sienne
- SCI DU MESNIL BONANT50450 Gavray-sur-Sienne
- SCI LA CORBIERE50450 Gavray-sur-Sienne
- ELIDRA50450 Gavray-sur-Sienne
- LA MARETTE50450 Gavray-sur-Sienne
- LECERF50450 Gavray-sur-SienneCA 130 k€
- ARSO50450 Gavray-sur-SienneCA 100 k€