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SCI LE MONASTERE

Active
Siren443 995 055SCI66740 SAINT-GENIS-DES-FONTAINESCréée le 31 octobre 2002

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
3,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 443 995 055, SCI LE MONASTERE est une SCI créée le 31 octobre 2002. Son siège social est situé 1 Imp des Moines 59 Bis av Marechal Joffre, 66740 Saint-Genis-des-Fontaines. SCI LE MONASTERE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par ARNAUD SEVENE, autre.

Fiche d'identité de SCI LE MONASTERE

Dénomination
SCI LE MONASTERE
SIREN
443 995 055
SIRET (siège)
443 995 055 00011
N° TVA intracommunautaire
FR92443995055Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 995 055
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 048,98 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
31 octobre 2002
Siège social
1 IMP DES MOINES 59 BIS AV MARECHAL JOFFRE, 66740, SAINT-GENIS-DES-FONTAINES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE MONASTERE

ACQUISITION DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE MONASTERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE MONASTERE

AS

ARNAUD SEVENE

Autre

Depuis la création (31 octobre 2002) · 24 ans

MS

MARC SEVENE

Autre

Depuis la création (31 octobre 2002) · 24 ans

NS

NATHALIE SEVENE

Autre

Depuis la création (31 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LE MONASTERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66740 SAINT-GENIS-DES-FONTAINESSiègeActif

    443 995 055 00011 · ouvert le 24 juin 1974 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE MONASTERE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 mai 2017

  • Acte

Dépôt du 02 février 2005

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2002

  • Acte

Conformité de SCI LE MONASTERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE MONASTERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE MONASTERE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE MONASTERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE MONASTERE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI LE MONASTERE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE MONASTERE ?

Le numéro SIREN de SCI LE MONASTERE est 443 995 055. Le SIRET de son siège social est 443 995 055 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92443995055.

Qui dirige SCI LE MONASTERE ?

SCI LE MONASTERE est dirigée par ARNAUD SEVENE, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE MONASTERE ?

Le siège social de SCI LE MONASTERE est situé 1 Imp des Moines 59 Bis av Marechal Joffre, 66740 Saint-Genis-des-Fontaines.

SCI LE MONASTERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE MONASTERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE MONASTERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE MONASTERE.