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SCI LE MONT

Active
Siren807 880 794SCI25390 Orchamps-VennesCréée le 20 novembre 2014

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI LE MONT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 novembre 2014, identifiée par le SIREN 807 880 794. Son siège social est situé 12 RUE du Couvent, 25390 Orchamps-Vennes. SCI LE MONT relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par Valentin VIEILLE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE MONT

Dénomination
SCI LE MONT
SIREN
807 880 794
SIRET (siège)
807 880 794 00027
N° TVA intracommunautaire
FR06807880794Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 807 880 794
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 mai 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
20 novembre 2014
Siège social
12 RUE du Couvent, 25390, Orchamps-Vennes
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI LE MONT

L'acquisition d'immeubles et/ou droits immobiliers à usage commercial, professionnel ou d'habitation et de tous droits de jouissance en vue de la mise à disposition à titre gratuit aux associés ; accessoirement la location, le recours à tous modes de financement en vue de ces acquisitions, la gestion et l'administration desdits biens.

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Finances de SCI LE MONT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE MONT

VV

Valentin VIEILLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 30 mai 2025

AP

Alice PETIT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 30 mai 2025

Anciens dirigeants (1)

CV

Christophe, Claude, Nicolas VIEILLE

Gérant · de novembre 2014 à mai 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE MONT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25390 Orchamps-VennesSiègeActif

    807 880 794 00027 · ouvert le 06 mai 2025 · NAF 6820B

  • 25390 VENNESFermé

    807 880 794 00019 · ouvert le 17 novembre 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE MONT

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 novembre 2014

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Conformité de SCI LE MONT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE MONT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

157 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE MONT. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE MONT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE MONT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : VIEILLE Valentin, Gilles, Christophe ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : PETIT Alice, Marie, Stéphanie

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-11-20 · Début d'activité : 2014-11-17

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 2014

Questions fréquentes sur SCI LE MONT

Quel est le numéro SIREN de SCI LE MONT ?

Le numéro SIREN de SCI LE MONT est 807 880 794. Le SIRET de son siège social est 807 880 794 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06807880794.

Qui dirige SCI LE MONT ?

SCI LE MONT est dirigée par Valentin VIEILLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE MONT ?

Le siège social de SCI LE MONT est situé 12 RUE du Couvent, 25390 Orchamps-Vennes.

SCI LE MONT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE MONT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE MONT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE MONT.