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SCI LE MUSEE

Active
Siren390 200 822SCI13520 MAUSSANE-LES-ALPILLESCréée le 24 février 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,2 k€
Effectif
Non publié

SCI LE MUSEE est une SCI immatriculée le 24 février 1993 sous le numéro SIREN 390 200 822. Elle est domiciliée 1 Che du Petit Pierre, 13520 Maussane-les-Alpilles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. GERARD POZZETTO exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE MUSEE

Dénomination
SCI LE MUSEE
SIREN
390 200 822
SIRET (siège)
390 200 822 00018
N° TVA intracommunautaire
FR76390200822Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 200 822
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 244,9 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
24 février 1993
Siège social
1 CHE DU PETIT PIERRE, 13520, MAUSSANE-LES-ALPILLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE MUSEE

Acquisition prise à bail - gestion et administration de tous immeubles et droits immobiliers

Finances de SCI LE MUSEE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE MUSEE

JP

JEAN-PASCAL POZZETTO

Autre

GP

GERARD POZZETTO

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 mai 2023

EP

ESTELLE POZZETTO

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE MUSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13520 MAUSSANE-LES-ALPILLESSiègeActif

    390 200 822 00018 · ouvert le 23 janvier 1993 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE MUSEE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 24 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 24 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 12 août 2010

  • Acte

Dépôt du 12 août 2010

  • Acte

Dépôt du 24 février 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE MUSEE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE MUSEE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE MUSEE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE MUSEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE MUSEE. Elles s'échelonnent de 2010 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE MUSEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE MUSEE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

    Gérant, Associé : POZZETTO Gérard, Daniel

  1. création

    Date d'effet : 24 février 1993

Questions fréquentes sur SCI LE MUSEE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE MUSEE ?

Le numéro SIREN de SCI LE MUSEE est 390 200 822. Le SIRET de son siège social est 390 200 822 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76390200822.

Qui dirige SCI LE MUSEE ?

SCI LE MUSEE est dirigée par GERARD POZZETTO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE MUSEE ?

Le siège social de SCI LE MUSEE est situé 1 Che du Petit Pierre, 13520 Maussane-les-Alpilles.

SCI LE MUSEE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE MUSEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE MUSEE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE MUSEE.

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