SCI LE NOYER
Fermée6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 443 960 315, SCI LE NOYER est une SCI créée le 31 octobre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Noyer, 01390 Saint-Jean-de-Thurigneux. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MIRIAM BONJEAN, gérant. SCI LE NOYER a été radiée le 12 janvier 2023 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de SCI LE NOYER
INSEE- Dénomination
- SCI LE NOYER
- SIREN
- 443 960 315
- SIRET (siège)
- 443 960 315 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR50443960315Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 960 315
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 31 octobre 2002
- Date de radiation
- 12 janvier 2023
- Siège social
- LE NOYER, 01390, SAINT-JEAN-DE-THURIGNEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
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Finances de SCI LE NOYER
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INSEEÉtablissements de SCI LE NOYER
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01390 SAINT-JEAN-DE-THURIGNEUXSiègeFermé
443 960 315 00010 · ouvert le 27 janvier 1976 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE NOYER
INPIConformité de SCI LE NOYER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE NOYER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI LE NOYER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE NOYER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
- radiation
Date d'effet : 12 janvier 2023
Questions fréquentes sur SCI LE NOYER
Quel est le numéro SIREN de SCI LE NOYER ?
Le numéro SIREN de SCI LE NOYER est 443 960 315. Le SIRET de son siège social est 443 960 315 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50443960315.
Qui dirige SCI LE NOYER ?
SCI LE NOYER est dirigée par MIRIAM BONJEAN, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LE NOYER ?
Le siège social de SCI LE NOYER est situé Le Noyer, 01390 Saint-Jean-de-Thurigneux.
SCI LE NOYER est-elle toujours en activité ?
Non, SCI LE NOYER n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 12 janvier 2023.
SCI LE NOYER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE NOYER.
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