SCI LE ONZE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
SCI LE ONZE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 septembre 2004, identifiée par le SIREN 478 813 413. Son siège social est situé 2 rue de la Combe, 21200 Sainte-Marie-la-Blanche. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par THERESE VAUDOISEY, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE ONZE
INSEE- Dénomination
- SCI LE ONZE
- SIREN
- 478 813 413
- SIRET (siège)
- 478 813 413 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR37478813413Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 478 813 413
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 septembre 2004
- Siège social
- 2 RUE DE LA COMBE, 21200, SAINTE-MARIE-LA-BLANCHE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE ONZE
Gestion et administration d'immeubles
Finances de SCI LE ONZE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE ONZE
INSEEAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI LE ONZE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 21200 SAINTE-MARIE-LA-BLANCHESiègeActif
478 813 413 00026 · ouvert le 02 septembre 2004 · NAF 6820B
- 21340 NOLAYFermé
478 813 413 00018 · ouvert le 02 septembre 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE ONZE
INPIComptes annuels de SCI LE ONZE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE ONZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE ONZE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE ONZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
88 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE ONZE. Elles s'échelonnent de 2003 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 11 juin 2026 · N° 24-12.113
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 11 juin 2026 · N° 25-18.720
- Lire la décision sur courdecassation.frqpcother
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 11 juin 2026 · N° 25-21.103
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 mars 2026 · N° 24-21.030
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 janvier 2023 · N° 22-80.848
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 janvier 2023 · N° 22-81.816
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 octobre 2022 · N° 22-84.417
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 octobre 2022 · N° 22-80.120
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 octobre 2022 · N° 22-81.126
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 octobre 2022 · N° 22-80.654
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 mai 2022 · N° 22-81.213
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 mai 2022 · N° 20-86.594
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 janvier 2022 · N° 21-84.114
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 janvier 2022 · N° 21-82.075
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 août 2021 · N° 21-83.183
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 août 2021 · N° 21-83.172
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 août 2021 · N° 21-84.361
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 mai 2021 · N° 21-81.277
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 mai 2021 · N° 21-81.148
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 mai 2021 · N° 20-82.415
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE ONZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE ONZE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant, Associé : CHENU Thérèse, Jacqueline, Marie né(e) VAUDOISEY
- création
Date d'effet : 30 septembre 2004
Questions fréquentes sur SCI LE ONZE
Quel est le numéro SIREN de SCI LE ONZE ?
Le numéro SIREN de SCI LE ONZE est 478 813 413. Le SIRET de son siège social est 478 813 413 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37478813413.
Qui dirige SCI LE ONZE ?
SCI LE ONZE est dirigée par THERESE VAUDOISEY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE ONZE ?
Le siège social de SCI LE ONZE est situé 2 rue de la Combe, 21200 Sainte-Marie-la-Blanche.
SCI LE ONZE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE ONZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE ONZE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE ONZE.
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