Checkers

SCI LE P'TIT PAN

Active
Siren441 992 328SCI18300 SANCERRECréée le 14 mai 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
760 €

SCI LE P'TIT PAN est une SCI immatriculée le 14 mai 2002 sous le numéro SIREN 441 992 328. Elle est domiciliée Pl Saint-Andre, 18300 Sancerre. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). KAMAL BOUDJEDIA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE P'TIT PAN

Dénomination
SCI LE P'TIT PAN
SIREN
441 992 328
SIRET (siège)
441 992 328 00019
N° TVA intracommunautaire
FR91441992328Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 992 328
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
760 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
14 mai 2002
Siège social
PL SAINT-ANDRE, 18300, SANCERRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE P'TIT PAN

PROPRIETE ET GESTION A TITRE CIVIL DE TOUT BIEN MOBILIER ET IMMOBILIER

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE P'TIT PAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE P'TIT PAN

KB

KAMAL BOUDJEDIA

Gérant

Depuis la création (14 mai 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LE P'TIT PAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 18300 SANCERRESiègeActif

    441 992 328 00019 · ouvert le 30 avril 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE P'TIT PAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 février 2003

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2002

  • Acte

Conformité de SCI LE P'TIT PAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE P'TIT PAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE P'TIT PAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE P'TIT PAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE P'TIT PAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 mai 2002

Questions fréquentes sur SCI LE P'TIT PAN

Quel est le numéro SIREN de SCI LE P'TIT PAN ?

Le numéro SIREN de SCI LE P'TIT PAN est 441 992 328. Le SIRET de son siège social est 441 992 328 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91441992328.

Qui dirige SCI LE P'TIT PAN ?

SCI LE P'TIT PAN est dirigée par KAMAL BOUDJEDIA, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE P'TIT PAN ?

Le siège social de SCI LE P'TIT PAN est situé Pl Saint-Andre, 18300 Sancerre.

SCI LE P'TIT PAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE P'TIT PAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE P'TIT PAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE P'TIT PAN.