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SCI LE PAPILLON

Active
Siren447 583 758SCI83380 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENSCréée le 02 décembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions9 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 447 583 758, SCI LE PAPILLON est une SCI créée le 2 décembre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve All des Rouges Gorges les Issambres, 83380 Roquebrune-sur-Argens. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de SCI LE PAPILLON

Dénomination
SCI LE PAPILLON
SIREN
447 583 758
SIRET (siège)
447 583 758 00019
N° TVA intracommunautaire
FR74447583758Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 447 583 758
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820A
Date de création
02 décembre 2002
Siège social
ALL DES ROUGES GORGES LES ISSAMBRES, 83380, ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SCI LE PAPILLON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE PAPILLON

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCI LE PAPILLON

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83380 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENSSiègeFermé

    447 583 758 00019 · ouvert le 02 décembre 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE PAPILLON

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI LE PAPILLON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE PAPILLON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE PAPILLON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PAPILLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE PAPILLON. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE PAPILLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE PAPILLON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  1. création

    Date d'effet : 02 décembre 2002

Questions fréquentes sur SCI LE PAPILLON

Quel est le numéro SIREN de SCI LE PAPILLON ?

Le numéro SIREN de SCI LE PAPILLON est 447 583 758. Le SIRET de son siège social est 447 583 758 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74447583758.

Où se situe le siège social de SCI LE PAPILLON ?

Le siège social de SCI LE PAPILLON est situé All des Rouges Gorges les Issambres, 83380 Roquebrune-sur-Argens.

SCI LE PAPILLON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE PAPILLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE PAPILLON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PAPILLON.

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