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SCI LE PAPILLON

Active
Siren533 282 133SCI30580 BROUZET-LES-ALESCréée le 29 juin 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions9 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

SCI LE PAPILLON est une SCI immatriculée le 29 juin 2011 sous le numéro SIREN 533 282 133. Le siège social de l'entreprise se trouve 1543 Rte des Fumades, 30580 Brouzet-les-Ales. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par ELISABETH FRANCOIS, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE PAPILLON

Dénomination
SCI LE PAPILLON
SIREN
533 282 133
SIRET (siège)
533 282 133 00024
N° TVA intracommunautaire
FR94533282133Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 282 133
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 juin 2011
Siège social
1543 RTE DES FUMADES, 30580, BROUZET-LES-ALES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE PAPILLON

Location

Finances de SCI LE PAPILLON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE PAPILLON

EF

ELISABETH FRANCOIS

Gérant

Depuis la création (29 juin 2011) · 15 ans

FR

FABRICE RANCHOUX

Autre

Depuis la création (29 juin 2011) · 15 ans

JB

JEAN-REGIS BENEZET

Autre

Depuis la création (29 juin 2011) · 15 ans

CF

CHRISTEL FRANCOIS

Gérant

Depuis la création (29 juin 2011) · 15 ans

Établissements de SCI LE PAPILLON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30580 BROUZET-LES-ALESSiègeActif

    533 282 133 00024 · ouvert le 04 juillet 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE PAPILLON

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 août 2023

  • Acte

Dépôt du 29 juin 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE PAPILLON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE PAPILLON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE PAPILLON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PAPILLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE PAPILLON. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE PAPILLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE PAPILLON

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-05-12

  1. création

    Date d'effet : 29 juin 2011

Questions fréquentes sur SCI LE PAPILLON

Quel est le numéro SIREN de SCI LE PAPILLON ?

Le numéro SIREN de SCI LE PAPILLON est 533 282 133. Le SIRET de son siège social est 533 282 133 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94533282133.

Qui dirige SCI LE PAPILLON ?

SCI LE PAPILLON est dirigée par ELISABETH FRANCOIS, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE PAPILLON ?

Le siège social de SCI LE PAPILLON est situé 1543 Rte des Fumades, 30580 Brouzet-les-Ales.

SCI LE PAPILLON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE PAPILLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE PAPILLON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PAPILLON.

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