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SCI LE PETIT CLOS

Active
Siren805 287 885SCI42330 CUZIEUCréée le 17 octobre 2014

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI LE PETIT CLOS est une SCI immatriculée le 17 octobre 2014 sous le numéro SIREN 805 287 885. Le siège social de l'entreprise se trouve 418 Che du Petit Clos, 42330 Cuzieu. SCI LE PETIT CLOS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ROMAIN LAVANDIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE PETIT CLOS

Dénomination
SCI LE PETIT CLOS
SIREN
805 287 885
SIRET (siège)
805 287 885 00018
N° TVA intracommunautaire
FR00805287885Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 805 287 885
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
17 octobre 2014
Siège social
418 CHE DU PETIT CLOS, 42330, CUZIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE PETIT CLOS

Acquisition par voie d'achat, transformation, location et vente de biens et droits immobliers.

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Finances de SCI LE PETIT CLOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE PETIT CLOS

RL

ROMAIN LAVANDIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 octobre 2014) · 12 ans

SP

SOPHIE PIBAROT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 octobre 2014) · 12 ans

Établissements de SCI LE PETIT CLOS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42330 CUZIEUSiègeActif

    805 287 885 00018 · ouvert le 17 octobre 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE PETIT CLOS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 octobre 2014

  • Acte

Conformité de SCI LE PETIT CLOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PETIT CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE PETIT CLOS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE PETIT CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE PETIT CLOS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-10-17

  1. création

    Date d'effet : 17 octobre 2014

Questions fréquentes sur SCI LE PETIT CLOS

Quel est le numéro SIREN de SCI LE PETIT CLOS ?

Le numéro SIREN de SCI LE PETIT CLOS est 805 287 885. Le SIRET de son siège social est 805 287 885 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00805287885.

Qui dirige SCI LE PETIT CLOS ?

SCI LE PETIT CLOS est dirigée par ROMAIN LAVANDIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE PETIT CLOS ?

Le siège social de SCI LE PETIT CLOS est situé 418 Che du Petit Clos, 42330 Cuzieu.

SCI LE PETIT CLOS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE PETIT CLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE PETIT CLOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PETIT CLOS.

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