SCI LE PRINTEMPS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 348 625 450, SCI LE PRINTEMPS est une SCI créée le 25 novembre 1988. Son siège social est situé 28 av Gabriel Peri, 30400 Villeneuve-les-Avignon. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par SYLVAIN BICILLI en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LE PRINTEMPS
INSEE- Dénomination
- SCI LE PRINTEMPS
- SIREN
- 348 625 450
- SIRET (siège)
- 348 625 450 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR52348625450Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 348 625 450
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 048,98 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 25 novembre 1988
- Siège social
- 28 AV GABRIEL PERI, 30400, VILLENEUVE-LES-AVIGNON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE PRINTEMPS
L'acquisition et l'exploitation d'un immeuble à usage de garages avec terrains attenant.
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Finances de SCI LE PRINTEMPS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE PRINTEMPS
INSEEÉtablissements de SCI LE PRINTEMPS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30400 VILLENEUVE-LES-AVIGNONSiègeActif
348 625 450 00013 · ouvert le 01 octobre 1988 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE PRINTEMPS
INPIComptes annuels de SCI LE PRINTEMPS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE PRINTEMPS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE PRINTEMPS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE PRINTEMPS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
34 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE PRINTEMPS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 30 mars 2026 · N° 26/00024
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 27 mars 2026 · N° 25/00587
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 1
Décision du 15 décembre 2025 · N° 25/01371
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 02 (chargement)
Décision du 24 juin 2025 · N° 2025L01815
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 02 (chargement)
Décision du 24 juin 2025 · N° 2025L01814
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 13 juin 2025 · N° 2025025597
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 02 mai 2025 · N° 24/00647
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 9ème chambre 3ème section
Décision du 10 avril 2025 · N° 23/06587
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 08 avril 2025 · N° 22/00954
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 27 mars 2025 · N° 2024000257
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 04 septembre 2024 · N° 24/02243
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 11 avril 2024 · N° 22/03461
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 12 mars 2024 · N° 19/01649
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, référés expertises
Décision du 06 février 2024 · N° 24/00072
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 22 juin 2023 · N° 19/19604
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 04 octobre 2022 · N° 20/02021
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 8
Décision du 30 juin 2022 · N° 20/04721
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 02 juin 2021 · N° 19-11.313
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 09 janvier 2020 · N° 18-16.074
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 24 octobre 2018 · N° 17-16.697
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE PRINTEMPS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE PRINTEMPS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES
BICILLI Michel Pierre nom d'usage : BICILLI Michel n'est plus gérant.. MUGNIER Michèle Marie Marthe nom d'usage : BICILLI Michèle devient gérant..
- création
Date d'effet : 25 novembre 1988
Questions fréquentes sur SCI LE PRINTEMPS
Quel est le numéro SIREN de SCI LE PRINTEMPS ?
Le numéro SIREN de SCI LE PRINTEMPS est 348 625 450. Le SIRET de son siège social est 348 625 450 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52348625450.
Qui dirige SCI LE PRINTEMPS ?
SCI LE PRINTEMPS est dirigée par SYLVAIN BICILLI, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE PRINTEMPS ?
Le siège social de SCI LE PRINTEMPS est situé 28 av Gabriel Peri, 30400 Villeneuve-les-Avignon.
SCI LE PRINTEMPS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE PRINTEMPS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE PRINTEMPS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE PRINTEMPS.
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