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SCI LE REMPART

Active
Siren383 912 904SCI66110 AMELIE-LES-BAINS-PALALDACréée le 07 juillet 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 912 904, SCI LE REMPART est une SCI créée le 7 juillet 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 Rte de Ceret, 66110 Amelie-les-Bains-Palalda. Son activité principale relève du code NAF 6820A. PAULE HUYGHE DUJON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE REMPART

Dénomination
SCI LE REMPART
SIREN
383 912 904
SIRET (siège)
383 912 904 00034
N° TVA intracommunautaire
FR09383912904Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 912 904
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
07 juillet 2005
Siège social
18 RTE DE CERET, 66110, AMELIE-LES-BAINS-PALALDA
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI LE REMPART

GESTION IMMOBILIERE LOCATIVE

Finances de SCI LE REMPART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE REMPART

PH

PAULE HUYGHE DUJON

Gérant

Depuis la création (07 juillet 2005) · 21 ans

ML

MARCEL LETSCHER

Gérant

Depuis la création (07 juillet 2005) · 21 ans

Établissements de SCI LE REMPART

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 66110 AMELIE-LES-BAINS-PALALDASiègeActif

    383 912 904 00034 · ouvert le 10 avril 2005 · NAF 6820A

  • 95310 SAINT-OUEN-L'AUMONEFermé

    383 912 904 00018 · ouvert le 04 octobre 1991 · NAF 702C

  • 27210 LA LANDE SAINT LEGERFermé

    383 912 904 00026 · ouvert le 03 octobre 1997 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LE REMPART

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 juillet 2005

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 1997

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE REMPART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE REMPART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE REMPART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE REMPART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE REMPART n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE REMPART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE REMPART

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 juillet 2005

Questions fréquentes sur SCI LE REMPART

Quel est le numéro SIREN de SCI LE REMPART ?

Le numéro SIREN de SCI LE REMPART est 383 912 904. Le SIRET de son siège social est 383 912 904 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09383912904.

Qui dirige SCI LE REMPART ?

SCI LE REMPART est dirigée par PAULE HUYGHE DUJON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE REMPART ?

Le siège social de SCI LE REMPART est situé 18 Rte de Ceret, 66110 Amelie-les-Bains-Palalda.

SCI LE REMPART est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE REMPART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juillet 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE REMPART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE REMPART.

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