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SCI LE ROSEIX

Active
Siren442 373 783SCI38480 LE PONT-DE-BEAUVOISINCréée le 17 juin 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,6 k€
Effectif
Non publié

SCI LE ROSEIX est une SCI immatriculée le 17 juin 2002 sous le numéro SIREN 442 373 783. Le siège social de l'entreprise se trouve 142 rue du Pre Saint-Martin, 38480 Le Pont-de-Beauvoisin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. CLAUDINE LANCE exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE ROSEIX

Dénomination
SCI LE ROSEIX
SIREN
442 373 783
SIRET (siège)
442 373 783 00020
N° TVA intracommunautaire
FR50442373783Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 373 783
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 juin 2002
Siège social
142 RUE DU PRE SAINT-MARTIN, 38480, LE PONT-DE-BEAUVOISIN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE ROSEIX

Acquisition, mise en valeur, administration, exploitation, location de tous bien immobiliers à l'exclusion de tous achats pour revenrdre et de toutes opérations à caractère civil

Finances de SCI LE ROSEIX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE ROSEIX

CL

CLAUDINE LANCE

Autre

LF

LAETITIA FERAL

Autre

En poste depuis avril 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 avril 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE ROSEIX

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38480 LE PONT-DE-BEAUVOISINSiègeActif

    442 373 783 00020 · ouvert le 10 juin 2024 · NAF 6820B

  • 95400 ARNOUVILLEFermé

    442 373 783 00012 · ouvert le 07 juin 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE ROSEIX

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 juillet 2024

  • Acte

Dépôt du 04 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 17 juin 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE ROSEIX

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE ROSEIX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE ROSEIX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE ROSEIX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE ROSEIX n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE ROSEIX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE ROSEIX

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

    Gérant, Associé : FERAL Laëtitia

  1. création

    Date d'effet : 17 juin 2002

Questions fréquentes sur SCI LE ROSEIX

Quel est le numéro SIREN de SCI LE ROSEIX ?

Le numéro SIREN de SCI LE ROSEIX est 442 373 783. Le SIRET de son siège social est 442 373 783 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50442373783.

Qui dirige SCI LE ROSEIX ?

SCI LE ROSEIX est dirigée par CLAUDINE LANCE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE ROSEIX ?

Le siège social de SCI LE ROSEIX est situé 142 rue du Pre Saint-Martin, 38480 Le Pont-de-Beauvoisin.

SCI LE ROSEIX est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE ROSEIX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE ROSEIX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE ROSEIX.

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