SCI LE ROSIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 150 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 450 296 223, SCI LE ROSIER est une SCI créée le 2 octobre 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Fenestrelles Domaine du Rosier, 13400 Aubagne. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par FREDERIC BERTHOZ en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LE ROSIER
INSEE- Dénomination
- SCI LE ROSIER
- SIREN
- 450 296 223
- SIRET (siège)
- 450 296 223 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR42450296223Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 450 296 223
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 150 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 02 octobre 2003
- Siège social
- RTE DE FENESTRELLES DOMAINE DU ROSIER, 13400, AUBAGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE ROSIER
Acquisition, propriété, mise en valeur, transformation, aménagement, administration et location de tous biens et droits immobiliers
Finances de SCI LE ROSIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE ROSIER
INSEEÉtablissements de SCI LE ROSIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13400 AUBAGNESiègeActif
450 296 223 00016 · ouvert le 23 septembre 2003 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE ROSIER
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI LE ROSIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE ROSIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE ROSIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE ROSIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE ROSIER. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 05 juillet 2022 · N° 21/00630
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE ROSIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE ROSIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 octobre 2003
Questions fréquentes sur SCI LE ROSIER
Quel est le numéro SIREN de SCI LE ROSIER ?
Le numéro SIREN de SCI LE ROSIER est 450 296 223. Le SIRET de son siège social est 450 296 223 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42450296223.
Qui dirige SCI LE ROSIER ?
SCI LE ROSIER est dirigée par FREDERIC BERTHOZ, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE ROSIER ?
Le siège social de SCI LE ROSIER est situé Rte de Fenestrelles Domaine du Rosier, 13400 Aubagne.
SCI LE ROSIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE ROSIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE ROSIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE ROSIER.
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