SCI LE ROUSSEAU
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SCI LE ROUSSEAU est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 janvier 2001, identifiée par le SIREN 434 346 482. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de la Graveline, 26780 Chateauneuf-du-Rhone. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MICHEL MARTEL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LE ROUSSEAU
INSEE- Dénomination
- SCI LE ROUSSEAU
- SIREN
- 434 346 482
- SIRET (siège)
- 434 346 482 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR46434346482Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 346 482
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 23 janvier 2001
- Siège social
- CHE DE LA GRAVELINE, 26780, CHATEAUNEUF-DU-RHONE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE ROUSSEAU
GESTION - ADMINISTRATION - EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION D'IMMEUBLES
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Finances de SCI LE ROUSSEAU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE ROUSSEAU
INSEEÉtablissements de SCI LE ROUSSEAU
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 26780 CHATEAUNEUF-DU-RHONESiègeActif
434 346 482 00020 · ouvert le 19 janvier 2001 · NAF 6820B
- 26290 DONZEREFermé
434 346 482 00012 · ouvert le 19 janvier 2001 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI LE ROUSSEAU
INPIConformité de SCI LE ROUSSEAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE ROUSSEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE ROUSSEAU. Elles s'échelonnent de 2000 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 18 novembre 2025 · N° 2025F01015
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, c14-LIQUIDATION RM
Décision du 25 septembre 2025 · N° 23/01361
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 29 février 2000 · N° 97-21.047
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE ROUSSEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE ROUSSEAU
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 janvier 2001
Questions fréquentes sur SCI LE ROUSSEAU
Quel est le numéro SIREN de SCI LE ROUSSEAU ?
Le numéro SIREN de SCI LE ROUSSEAU est 434 346 482. Le SIRET de son siège social est 434 346 482 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46434346482.
Qui dirige SCI LE ROUSSEAU ?
SCI LE ROUSSEAU est dirigée par MICHEL MARTEL, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LE ROUSSEAU ?
Le siège social de SCI LE ROUSSEAU est situé Che de la Graveline, 26780 Chateauneuf-du-Rhone.
SCI LE ROUSSEAU est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE ROUSSEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE ROUSSEAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE ROUSSEAU.
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