SCI LE ROUSSEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE ROUSSEL est une SCI immatriculée le 31 août 2011 sous le numéro SIREN 534 367 370. Le siège social de l'entreprise se trouve 100 Rte de Grepiac Roquebrune, 31190 Auterive. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN-FRANCOIS DOUMENG, autre.
Fiche d'identité de SCI LE ROUSSEL
INSEE- Dénomination
- SCI LE ROUSSEL
- SIREN
- 534 367 370
- SIRET (siège)
- 534 367 370 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR00534367370Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 534 367 370
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 août 2011
- Siège social
- 100 RTE DE GREPIAC ROQUEBRUNE, 31190, AUTERIVE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE ROUSSEL
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et drtois immobiliers, de tous bien et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.
Finances de SCI LE ROUSSEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE ROUSSEL
INSEEÉtablissements de SCI LE ROUSSEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31190 AUTERIVESiègeActif
534 367 370 00010 · ouvert le 12 juillet 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE ROUSSEL
INPIComptes annuels de SCI LE ROUSSEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE ROUSSEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE ROUSSEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE ROUSSEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE ROUSSEL. Elles s'échelonnent de 1998 à 2002. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 mars 2002 · N° 00-20.324
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 juin 1998 · N° 96-41.068
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE ROUSSEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE ROUSSEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-07-12
- création
Date d'effet : 31 août 2011
Questions fréquentes sur SCI LE ROUSSEL
Quel est le numéro SIREN de SCI LE ROUSSEL ?
Le numéro SIREN de SCI LE ROUSSEL est 534 367 370. Le SIRET de son siège social est 534 367 370 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00534367370.
Qui dirige SCI LE ROUSSEL ?
SCI LE ROUSSEL est dirigée par JEAN-FRANCOIS DOUMENG, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE ROUSSEL ?
Le siège social de SCI LE ROUSSEL est situé 100 Rte de Grepiac Roquebrune, 31190 Auterive.
SCI LE ROUSSEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE ROUSSEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE ROUSSEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE ROUSSEL.
Entreprises similaires
Même activité à Auterive