SCI LE SCOUET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 349 758 482, SCI LE SCOUET est une SCI créée le 9 mars 1989. Elle est domiciliée 24 Rte du Col de Bonnefontaine, 88530 Le Tholy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par MONIQUE DANIEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE SCOUET
INSEE- Dénomination
- SCI LE SCOUET
- SIREN
- 349 758 482
- SIRET (siège)
- 349 758 482 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR74349758482Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 349 758 482
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 048,98 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 09 mars 1989
- Siège social
- 24 RTE DU COL DE BONNEFONTAINE, 88530, LE THOLY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE SCOUET
Expl.Loc.Const.Adminis.de tous immeuble
Finances de SCI LE SCOUET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE SCOUET
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 mars 2016
Gérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Daniel, Guy, Albert Gérant PIERRE
Gérant, Associé · de juin 2013 à mars 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE SCOUET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88530 LE THOLYSiègeActif
349 758 482 00013 · ouvert le 13 octobre 1988 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE SCOUET
INPIComptes annuels de SCI LE SCOUET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE SCOUET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE SCOUET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE SCOUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE SCOUET n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE SCOUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE SCOUET
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
Gérant, Associé : PIERRE Michèle, Marie, Suzanne Gérant, Associé : PIERRE Valérie, Renée, Suzanne Gérant, Associé : PAUTOT Alexandrine, Michèle, Séverine, Patricia Gérant, Associé : PIERRE Monique, Marie, Laurence né(e) DANIEL
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
Gérant, Associé : PIERRE Daniel, Guy, Albert Gérant, Associé : PIERRE Michèle, Marie, Suzanne Gérant : PIERRE Valérie, Renée, Suzanne Gérant : PAUTOT Alexandrine, Michèle, Séverine, Patricia
- création
Date d'effet : 09 mars 1989
Questions fréquentes sur SCI LE SCOUET
Quel est le numéro SIREN de SCI LE SCOUET ?
Le numéro SIREN de SCI LE SCOUET est 349 758 482. Le SIRET de son siège social est 349 758 482 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74349758482.
Qui dirige SCI LE SCOUET ?
SCI LE SCOUET est dirigée par MONIQUE DANIEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE SCOUET ?
Le siège social de SCI LE SCOUET est situé 24 Rte du Col de Bonnefontaine, 88530 Le Tholy.
SCI LE SCOUET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE SCOUET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mars 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE SCOUET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE SCOUET.
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