SCI LE SERPOLET
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 61,0 k€
SCI LE SERPOLET est une SCI immatriculée le 23 septembre 1992 sous le numéro SIREN 388 611 089. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 Sq du Serpolet, 76520 Franqueville-Saint-Pierre. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par JACKY POISSON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE SERPOLET
INSEE- Dénomination
- SCI LE SERPOLET
- SIREN
- 388 611 089
- SIRET (siège)
- 388 611 089 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR76388611089Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 611 089
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 60 960 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 23 septembre 1992
- Siège social
- 8 SQ DU SERPOLET, 76520, FRANQUEVILLE-SAINT-PIERRE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE SERPOLET
Gestion patrimoine immobilier locatif
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Finances de SCI LE SERPOLET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE SERPOLET
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 janvier 2016
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE SERPOLET
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 76520 FRANQUEVILLE-SAINT-PIERRESiègeActif
388 611 089 00029 · ouvert le 23 septembre 1992 · NAF 6820A
- 76520 FRANQUEVILLE-SAINT-PIERREFermé
388 611 089 00011 · ouvert le 22 septembre 1992 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE SERPOLET
INPIConformité de SCI LE SERPOLET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE SERPOLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE SERPOLET. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 3
Décision du 11 décembre 2025 · N° 23/11569
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE SERPOLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE SERPOLET
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
Gérant, Associé indéfiniment responsable : POISSON Jacky, Michel, Emile
- création
Date d'effet : 23 septembre 1992
Questions fréquentes sur SCI LE SERPOLET
Quel est le numéro SIREN de SCI LE SERPOLET ?
Le numéro SIREN de SCI LE SERPOLET est 388 611 089. Le SIRET de son siège social est 388 611 089 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76388611089.
Qui dirige SCI LE SERPOLET ?
SCI LE SERPOLET est dirigée par JACKY POISSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE SERPOLET ?
Le siège social de SCI LE SERPOLET est situé 8 Sq du Serpolet, 76520 Franqueville-Saint-Pierre.
SCI LE SERPOLET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE SERPOLET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE SERPOLET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE SERPOLET.
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