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SCI LE TEIL

Active
Siren498 258 094SCI38760 VARCES-ALLIERES-ET-RISSETCréée le 29 mai 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions18 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LE TEIL est une SCI immatriculée le 29 mai 2007 sous le numéro SIREN 498 258 094. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 av Joliot Curie, 38760 Varces-Allieres-et-Risset. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par NADINE GAUTHIER, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE TEIL

Dénomination
SCI LE TEIL
SIREN
498 258 094
SIRET (siège)
498 258 094 00016
N° TVA intracommunautaire
FR26498258094Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 258 094
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 mai 2007
Siège social
12 AV JOLIOT CURIE, 38760, VARCES-ALLIERES-ET-RISSET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE TEIL

Acquisition, gestion et vente de tous biens immobiliers.

Finances de SCI LE TEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE TEIL

NG

NADINE GAUTHIER

Gérant

Depuis la création (29 mai 2007) · 19 ans

JG

JOELLE GAUTHIER

Autre

Depuis la création (29 mai 2007) · 19 ans

ES

ERIC SOARES

Autre

Depuis la création (29 mai 2007) · 19 ans

Établissements de SCI LE TEIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38760 VARCES-ALLIERES-ET-RISSETSiègeActif

    498 258 094 00016 · ouvert le 28 mars 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE TEIL

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 10 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 10 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 25 mai 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE TEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE TEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE TEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE TEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

18 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE TEIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE TEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE TEIL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 mai 2007

Questions fréquentes sur SCI LE TEIL

Quel est le numéro SIREN de SCI LE TEIL ?

Le numéro SIREN de SCI LE TEIL est 498 258 094. Le SIRET de son siège social est 498 258 094 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26498258094.

Qui dirige SCI LE TEIL ?

SCI LE TEIL est dirigée par NADINE GAUTHIER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE TEIL ?

Le siège social de SCI LE TEIL est situé 12 av Joliot Curie, 38760 Varces-Allieres-et-Risset.

SCI LE TEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE TEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE TEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE TEIL.

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