SCI LE TERREAU
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
SCI LE TERREAU est une SCI immatriculée le 10 juillet 2006 sous le numéro SIREN 490 970 498. Elle est domiciliée 85 Grande rue, 25550 Bavans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. CHRISTOPHE ROSENZWEIG exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE TERREAU
INSEE- Dénomination
- SCI LE TERREAU
- SIREN
- 490 970 498
- SIRET (siège)
- 490 970 498 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR68490970498Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 970 498
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 juillet 2006
- Siège social
- 85 GRANDE RUE, 25550, BAVANS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE TERREAU
propriété gestion acquisition A titre civil de tous biens mobiliers et immobiliers
Finances de SCI LE TERREAU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE TERREAU
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 février 2023
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 février 2023
Anciens dirigeants (1)
Gérant, Associé · de février 2023 à février 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE TERREAU
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 25550 BAVANSSiègeActif
490 970 498 00013 · ouvert le 20 juin 2006 · NAF 6820B
- 25700 MATHAYActif
490 970 498 00021 · ouvert le 28 décembre 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE TERREAU
INPIComptes annuels de SCI LE TERREAU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE TERREAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE TERREAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE TERREAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE TERREAU n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE TERREAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE TERREAU
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROSENZWEIG Fabien, Roger, Thierry ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROSENZWEIG Christophe, Richard
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROSENZWEIG Fabien, Roger, Thierry ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROSENZWEIG Christophe, Richard ; Gérant, Associé : PRZYBOR Jean Claude
- création
Date d'effet : 10 juillet 2006
Questions fréquentes sur SCI LE TERREAU
Quel est le numéro SIREN de SCI LE TERREAU ?
Le numéro SIREN de SCI LE TERREAU est 490 970 498. Le SIRET de son siège social est 490 970 498 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68490970498.
Qui dirige SCI LE TERREAU ?
SCI LE TERREAU est dirigée par CHRISTOPHE ROSENZWEIG, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE TERREAU ?
Le siège social de SCI LE TERREAU est situé 85 Grande rue, 25550 Bavans.
SCI LE TERREAU est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE TERREAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE TERREAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE TERREAU.
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