Checkers

SCI LE TILLEUL

Active
Siren382 175 545SCI21580 GRANCEY-LE-CHATEAU-NEUVELLECréée le 20 juin 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions12 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
30,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 382 175 545, SCI LE TILLEUL est une SCI créée le 20 juin 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve Ham de Moutaunet Salives, 21580 Grancey-le-Chateau-Neuvelle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par PIERRE DEHER, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE TILLEUL

Dénomination
SCI LE TILLEUL
SIREN
382 175 545
SIRET (siège)
382 175 545 00013
N° TVA intracommunautaire
FR33382175545Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 175 545
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
30 184,91 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 juin 1991
Siège social
HAM DE MOUTAUNET SALIVES, 21580, GRANCEY-LE-CHATEAU-NEUVELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE TILLEUL

L'ACQUISITION, LA MISE EN VALEUR, LA CONSTRUCTION SOIT DIRECTE SOIT PAR VOIE DE LOCATION, DE TOUS TERRAINS ET IMMEUBLES. L'ALIENATION PAR VENTE OU ECHANGE DE TOTALITE OU PARTIE DE TOUS BIENS IM- MEUBLES BATIS OU NON BATIS...

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE TILLEUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE TILLEUL

PD

PIERRE DEHER

Gérant

Depuis la création (20 juin 1991) · 35 ans

MM

MARIE MALNOURY

Autre

Depuis la création (20 juin 1991) · 35 ans

Établissements de SCI LE TILLEUL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21580 GRANCEY-LE-CHATEAU-NEUVELLESiègeActif

    382 175 545 00013 · ouvert le 29 mai 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE TILLEUL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juin 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE TILLEUL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE TILLEUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE TILLEUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE TILLEUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE TILLEUL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE TILLEUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE TILLEUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 juin 1991

Questions fréquentes sur SCI LE TILLEUL

Quel est le numéro SIREN de SCI LE TILLEUL ?

Le numéro SIREN de SCI LE TILLEUL est 382 175 545. Le SIRET de son siège social est 382 175 545 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33382175545.

Qui dirige SCI LE TILLEUL ?

SCI LE TILLEUL est dirigée par PIERRE DEHER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE TILLEUL ?

Le siège social de SCI LE TILLEUL est situé Ham de Moutaunet Salives, 21580 Grancey-le-Chateau-Neuvelle.

SCI LE TILLEUL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE TILLEUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE TILLEUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE TILLEUL.

Entreprises similaires

Même activité à Grancey-le-Chateau-Neuvelle

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Grancey-le-Chateau-Neuvelle

Entreprises du même secteur à Grancey-le-Chateau-Neuvelle

Entreprises à Grancey-le-Chateau-Neuvelle

Toutes les entreprises à Grancey-le-Chateau-Neuvelle