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SCI LE TREFLE 4

Active
Siren820 596 070SCI45240 SENNELYCréée le 30 mai 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LE TREFLE 4 est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 mai 2016, identifiée par le SIREN 820 596 070. Le siège social de l'entreprise se trouve 25 B Rte de Souvigny, 45240 Sennely. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par FABIEN BRUNET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE TREFLE 4

Dénomination
SCI LE TREFLE 4
SIREN
820 596 070
SIRET (siège)
820 596 070 00012
N° TVA intracommunautaire
FR02820596070Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 820 596 070
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 mai 2016
Siège social
25 B RTE DE SOUVIGNY, 45240, SENNELY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE TREFLE 4

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire de ces biens et droits en question.

Finances de SCI LE TREFLE 4

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE TREFLE 4

FB

FABIEN BRUNET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 mai 2016) · 10 ans

SV

STEPHANE VERONNEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 mai 2016) · 10 ans

Établissements de SCI LE TREFLE 4

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45240 SENNELYSiègeActif

    820 596 070 00012 · ouvert le 19 mai 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE TREFLE 4

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mai 2016

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE TREFLE 4

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE TREFLE 4. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE TREFLE 4

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE TREFLE 4. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE TREFLE 4 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE TREFLE 4 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE TREFLE 4

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-05-30 · Début d'activité : 2016-05-19

  1. création

    Date d'effet : 30 mai 2016

Questions fréquentes sur SCI LE TREFLE 4

Quel est le numéro SIREN de SCI LE TREFLE 4 ?

Le numéro SIREN de SCI LE TREFLE 4 est 820 596 070. Le SIRET de son siège social est 820 596 070 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02820596070.

Qui dirige SCI LE TREFLE 4 ?

SCI LE TREFLE 4 est dirigée par FABIEN BRUNET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE TREFLE 4 ?

Le siège social de SCI LE TREFLE 4 est situé 25 B Rte de Souvigny, 45240 Sennely.

SCI LE TREFLE 4 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE TREFLE 4 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE TREFLE 4 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE TREFLE 4.

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