SCI LE TROQUET
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 22,9 k€
SCI LE TROQUET est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 juin 2000, identifiée par le SIREN 431 892 066. Le siège social de l'entreprise se trouve 122 rue Nationale, 62290 Noeux-les-Mines. SCI LE TROQUET relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par FABRICE BACRO en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LE TROQUET
INSEE- Dénomination
- SCI LE TROQUET
- SIREN
- 431 892 066
- SIRET (siège)
- 431 892 066 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR68431892066Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 892 066
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 22 870 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 21 juin 2000
- Siège social
- 122 RUE NATIONALE, 62290, NOEUX-LES-MINES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE TROQUET
ACQUISITION D'UN IMMEUBLE SIS A NOEUX LES MINES 22 ROUTE NATIONALE L'ADMINISTRATION L'EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT DUDIT IMMEUBLE ET DE TOUS AUTRES IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE ULTERIEUREMENT PAR VOIE D'ACQUISITION ECHANGE APPORT OU AUTREMENT
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Finances de SCI LE TROQUET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE TROQUET
INSEEÉtablissements de SCI LE TROQUET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 62290 NOEUX-LES-MINESSiègeActif
431 892 066 00017 · ouvert le 16 juin 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE TROQUET
INPIConformité de SCI LE TROQUET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE TROQUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE TROQUET. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 03 juin 2026 · N° 2024F00335
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aUDIENCE DES AFFAIRES NOUVELLES (ASSIGNATIONS PROCEDURES COL
Décision du 03 juin 2025 · N° 2025003697
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 07 mai 2025 · N° 2024F00335
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 28 avril 2022 · N° 18/03846
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 29 novembre 2017 · N° 16-21.257
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE TROQUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE TROQUET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 juin 2000
Questions fréquentes sur SCI LE TROQUET
Quel est le numéro SIREN de SCI LE TROQUET ?
Le numéro SIREN de SCI LE TROQUET est 431 892 066. Le SIRET de son siège social est 431 892 066 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68431892066.
Qui dirige SCI LE TROQUET ?
SCI LE TROQUET est dirigée par FABRICE BACRO, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LE TROQUET ?
Le siège social de SCI LE TROQUET est situé 122 rue Nationale, 62290 Noeux-les-Mines.
SCI LE TROQUET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE TROQUET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE TROQUET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE TROQUET.
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