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SCI LE VAUGELAS

Active
Siren480 980 150SCI01800 MEXIMIEUXCréée le 23 février 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LE VAUGELAS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 février 2005, identifiée par le SIREN 480 980 150. Elle est domiciliée 10 Pl Vaugelas, 01800 Meximieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MARTINE BOILLOT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE VAUGELAS

Dénomination
SCI LE VAUGELAS
SIREN
480 980 150
SIRET (siège)
480 980 150 00019
N° TVA intracommunautaire
FR84480980150Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 980 150
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 février 2005
Siège social
10 PL VAUGELAS, 01800, MEXIMIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE VAUGELAS

Acquisition par voie d'achat ou d'apport propriété mise en valeur transformation construction aménagement administration et location de tous biens immobiliers

Finances de SCI LE VAUGELAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE VAUGELAS

MB

MARTINE BOILLOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 février 2005) · 21 ans

JM

JEAN MILLET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 février 2005) · 21 ans

MM

MORGAN MILLET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 février 2005) · 21 ans

GM

GURVAL MILLET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 février 2005) · 21 ans

Établissements de SCI LE VAUGELAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01800 MEXIMIEUXSiègeActif

    480 980 150 00019 · ouvert le 20 janvier 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE VAUGELAS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 23 février 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE VAUGELAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE VAUGELAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE VAUGELAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE VAUGELAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE VAUGELAS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE VAUGELAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE VAUGELAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 février 2005

Questions fréquentes sur SCI LE VAUGELAS

Quel est le numéro SIREN de SCI LE VAUGELAS ?

Le numéro SIREN de SCI LE VAUGELAS est 480 980 150. Le SIRET de son siège social est 480 980 150 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84480980150.

Qui dirige SCI LE VAUGELAS ?

SCI LE VAUGELAS est dirigée par MARTINE BOILLOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE VAUGELAS ?

Le siège social de SCI LE VAUGELAS est situé 10 Pl Vaugelas, 01800 Meximieux.

SCI LE VAUGELAS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE VAUGELAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE VAUGELAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE VAUGELAS.

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