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SCI LE VIVIER

Active
Siren421 530 791SCI42990 SauvainCréée le 25 janvier 1999

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
22,9 k€

SCI LE VIVIER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 janvier 1999, identifiée par le SIREN 421 530 791. Son siège social est situé 39 CHE du Vivier, 42990 Sauvain. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN-PAUL CHAVAGNEUX, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE VIVIER

Dénomination
SCI LE VIVIER
SIREN
421 530 791
SIRET (siège)
421 530 791 00043
N° TVA intracommunautaire
FR87421530791Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 530 791
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
22 867,35 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
25 janvier 1999
Siège social
39 CHE du Vivier, 42990, Sauvain
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI LE VIVIER

acquisition de tous immeubles, gestion, administration, et dispostion de tous biens immobiliers dont elle pourrait devenir propriétaire.

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Finances de SCI LE VIVIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE VIVIER

JC

JEAN CHARRETIER

Gérant

En poste depuis février 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 mars 2010

DC

DAVID CHARRETIER

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 mars 2010

CC

Céline CHARRETIER

Associé indéfiniment responsable

DC

Denis CHARRETIER

Associé indéfiniment responsable

JC

Julie CHAVAGNEUX

Associé indéfiniment responsable

BC

Bastien CHAVAGNEUX

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE VIVIER

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 42990 SauvainSiègeActif

    421 530 791 00043 · ouvert le 02 février 2024 · NAF 6820B

  • 42140 CHAZELLES-SUR-LYONFermé

    421 530 791 00019 · ouvert le 19 janvier 1999 · NAF 6820B

  • 42140 CHAZELLES-SUR-LYONFermé

    421 530 791 00027 · ouvert le 17 février 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE VIVIER

16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 septembre 2018

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 1999

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision des associés de transférer le siège social et de transformer l’entreprise en société de droit français

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Décision des associés de transférer le siège social et de transformer l’entreprise en société de droit français

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de SCI LE VIVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE VIVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

20 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE VIVIER. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE VIVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE VIVIER

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

    Co-gérant : CHARRETIER Jean Co-gérant : CHAVAGNEUX Jean-Paul Associé : CHARRETIER Jean Associé : CHAVAGNEUX Jean-Paul Associé : CHARRETIER David

  1. création

    Date d'effet : 25 janvier 1999

Questions fréquentes sur SCI LE VIVIER

Quel est le numéro SIREN de SCI LE VIVIER ?

Le numéro SIREN de SCI LE VIVIER est 421 530 791. Le SIRET de son siège social est 421 530 791 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87421530791.

Qui dirige SCI LE VIVIER ?

SCI LE VIVIER est dirigée par JEAN-PAUL CHAVAGNEUX, gérant. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE VIVIER ?

Le siège social de SCI LE VIVIER est situé 39 CHE du Vivier, 42990 Sauvain.

SCI LE VIVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE VIVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE VIVIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE VIVIER.

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