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SCI LES 3 VALS

Active
Siren991 832 825SCI03460 TrévolCréée le 25 septembre 2025
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LES 3 VALS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 septembre 2025, identifiée par le SIREN 991 832 825. Son siège social est situé 22 RUE des Boislards, 03460 Trévol. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par Henri NIEUVIARTS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES 3 VALS

Dénomination
SCI LES 3 VALS
SIREN
991 832 825
SIRET (siège)
991 832 825 00012
N° TVA intracommunautaire
FR13991832825Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 832 825
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 septembre 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 septembre 2025
Siège social
22 RUE des Boislards, 03460, Trévol
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI LES 3 VALS

La propriété et la gestion des actifs tant mobiliers qu'immobiliers détenus par la société, l'acquisition, la gestion, l'exploitation par location ou autrement, à l'exception de la location en meublé, de tous biens ou droits immobiliers, la mise à disposition gratuite ou onéreuse de ces mêmes biens au profit des associés ou de certains d'entre eux, la vente de ces mêmes biens immobiliers, et généralement toutes opérations se rattachant à l'objet social.

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Finances de SCI LES 3 VALS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES 3 VALS

HN

Henri NIEUVIARTS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 septembre 2025) · 1 an

GN

Gaston NIEUVIARTS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 septembre 2025) · 1 an

Établissements de SCI LES 3 VALS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03460 TrévolSiègeActif

    991 832 825 00012 · ouvert le 23 septembre 2025 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES 3 VALS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 septembre 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de SCI LES 3 VALS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES 3 VALS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES 3 VALS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES 3 VALS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES 3 VALS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES 3 VALS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES 3 VALS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-09-25 · Début d'activité : 2025-09-23

  1. création

    Date d'effet : 25 septembre 2025

Questions fréquentes sur SCI LES 3 VALS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES 3 VALS ?

Le numéro SIREN de SCI LES 3 VALS est 991 832 825. Le SIRET de son siège social est 991 832 825 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13991832825.

Qui dirige SCI LES 3 VALS ?

SCI LES 3 VALS est dirigée par Henri NIEUVIARTS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES 3 VALS ?

Le siège social de SCI LES 3 VALS est situé 22 RUE des Boislards, 03460 Trévol.

SCI LES 3 VALS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES 3 VALS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES 3 VALS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES 3 VALS.