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SCI LES ACACIAS

Active
Siren481 424 869SCI74140 BALLAISONCréée le 14 mars 2005

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 481 424 869, SCI LES ACACIAS est une SCI créée le 14 mars 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve Domaine de Senoche Chez M. Robert Deturche, 74140 Ballaison. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par FRANCOIS DETURCHE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES ACACIAS

Dénomination
SCI LES ACACIAS
SIREN
481 424 869
SIRET (siège)
481 424 869 00016
N° TVA intracommunautaire
FR06481424869Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 424 869
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 528 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
14 mars 2005
Siège social
DOMAINE DE SENOCHE CHEZ M. ROBERT DETURCHE, 74140, BALLAISON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES ACACIAS

L'ACQUISITION ET LA GESTION DE TOUS BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS EN FRANCE

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Finances de SCI LES ACACIAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES ACACIAS

FD

FRANCOIS DETURCHE

Gérant

Depuis la création (14 mars 2005) · 21 ans

Établissements de SCI LES ACACIAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74140 BALLAISONSiègeActif

    481 424 869 00016 · ouvert le 24 février 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES ACACIAS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 mars 2005

  • Acte

Conformité de SCI LES ACACIAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ACACIAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

73 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ACACIAS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ACACIAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES ACACIAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 mars 2005

Questions fréquentes sur SCI LES ACACIAS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ACACIAS ?

Le numéro SIREN de SCI LES ACACIAS est 481 424 869. Le SIRET de son siège social est 481 424 869 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06481424869.

Qui dirige SCI LES ACACIAS ?

SCI LES ACACIAS est dirigée par FRANCOIS DETURCHE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES ACACIAS ?

Le siège social de SCI LES ACACIAS est situé Domaine de Senoche Chez M. Robert Deturche, 74140 Ballaison.

SCI LES ACACIAS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ACACIAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ACACIAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ACACIAS.

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