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SCI LES ALIZES

Active
Siren442 386 132Société civile85000 MOUILLERON-LE-CAPTIFCréée le 18 juin 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions20 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LES ALIZES est une société civile immatriculée le 18 juin 2002 sous le numéro SIREN 442 386 132. Son siège social est situé 26 All des Cerisiers, 85000 Mouilleron-le-Captif. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. BERNARD MORINIERE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES ALIZES

Dénomination
SCI LES ALIZES
SIREN
442 386 132
SIRET (siège)
442 386 132 00017
N° TVA intracommunautaire
FR43442386132Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 386 132
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 juin 2002
Siège social
26 ALL DES CERISIERS, 85000, MOUILLERON-LE-CAPTIF
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES ALIZES

location immobilière

Finances de SCI LES ALIZES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES ALIZES

BM

BERNARD MORINIERE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 juin 2002) · 24 ans

MS

MARIE-CHRISTINE SUAUDEAU

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 juin 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LES ALIZES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85000 MOUILLERON-LE-CAPTIFSiègeActif

    442 386 132 00017 · ouvert le 17 juin 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES ALIZES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 juin 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES ALIZES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ALIZES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES ALIZES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ALIZES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

20 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ALIZES. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ALIZES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES ALIZES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 juin 2002

Questions fréquentes sur SCI LES ALIZES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ALIZES ?

Le numéro SIREN de SCI LES ALIZES est 442 386 132. Le SIRET de son siège social est 442 386 132 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43442386132.

Qui dirige SCI LES ALIZES ?

SCI LES ALIZES est dirigée par BERNARD MORINIERE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ALIZES ?

Le siège social de SCI LES ALIZES est situé 26 All des Cerisiers, 85000 Mouilleron-le-Captif.

SCI LES ALIZES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ALIZES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ALIZES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ALIZES.

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