SCI LES AMETHYSTES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 762,25 €
- Effectif
- Non publié
SCI LES AMETHYSTES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 novembre 1993, identifiée par le SIREN 392 893 897. Son siège social est situé 48 B rue de la Liberation, 88600 Bruyeres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par ALAIN DELOY, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES AMETHYSTES
INSEE- Dénomination
- SCI LES AMETHYSTES
- SIREN
- 392 893 897
- SIRET (siège)
- 392 893 897 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR74392893897Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 893 897
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 762,25 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 12 novembre 1993
- Siège social
- 48 B RUE DE LA LIBERATION, 88600, BRUYERES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES AMETHYSTES
L'Acquisiton et la vente de tous immeubles et leur exploitation par voie de location et généralement, toutes opérations se rattachant a cet objet, et n'altérant pas son caractère civil
Finances de SCI LES AMETHYSTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES AMETHYSTES
INSEEÉtablissements de SCI LES AMETHYSTES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 88600 BRUYERESSiègeActif
392 893 897 00026 · ouvert le 12 novembre 1993 · NAF 6820A
- 88600 CHAMP-LE-DUCFermé
392 893 897 00018 · ouvert le 22 septembre 1993 · NAF 702A
Documents juridiques de SCI LES AMETHYSTES
INPIComptes annuels de SCI LES AMETHYSTES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES AMETHYSTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES AMETHYSTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES AMETHYSTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES AMETHYSTES. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Ch. procédure écrite
Décision du 30 mars 2026 · N° 22/00023
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES AMETHYSTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES AMETHYSTES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 novembre 1993
Questions fréquentes sur SCI LES AMETHYSTES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES AMETHYSTES ?
Le numéro SIREN de SCI LES AMETHYSTES est 392 893 897. Le SIRET de son siège social est 392 893 897 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74392893897.
Qui dirige SCI LES AMETHYSTES ?
SCI LES AMETHYSTES est dirigée par ALAIN DELOY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES AMETHYSTES ?
Le siège social de SCI LES AMETHYSTES est situé 48 B rue de la Liberation, 88600 Bruyeres.
SCI LES AMETHYSTES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES AMETHYSTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES AMETHYSTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES AMETHYSTES.
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