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SCI LES ARBOUSIERS

Active
Siren388 254 971SCI28000 CHARTRESCréée le 07 août 1992

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
352 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 388 254 971, SCI LES ARBOUSIERS est une SCI créée le 7 août 1992. Elle est domiciliée 50 av du Marechal Maunoury, 28000 Chartres. SCI LES ARBOUSIERS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MICHEL MIRAMONT, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES ARBOUSIERS

Dénomination
SCI LES ARBOUSIERS
SIREN
388 254 971
SIRET (siège)
388 254 971 00012
N° TVA intracommunautaire
FR80388254971Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 254 971
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
352 218,21 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
07 août 1992
Siège social
50 AV DU MARECHAL MAUNOURY, 28000, CHARTRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES ARBOUSIERS

LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT, DES IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS, DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE ULTERIEUREMENT PAR VOIE D'ACQUISITION, ECHANGE, APPORT OU AUTRE, AINSI QUE LA CONSTRUCTION ET L'AMENAGEMENT DE TOUS IMMEUBLES SUR CES TERRAINS, ET TOUT CE QUI S'Y RATTACHE DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT

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Finances de SCI LES ARBOUSIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES ARBOUSIERS

MM

MICHEL MIRAMONT

Gérant

Depuis la création (07 août 1992) · 34 ans

MP

MARTINE PADOVANI

Gérant

Depuis la création (07 août 1992) · 34 ans

Établissements de SCI LES ARBOUSIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 28000 CHARTRESSiègeActif

    388 254 971 00012 · ouvert le 07 août 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES ARBOUSIERS

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI LES ARBOUSIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ARBOUSIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ARBOUSIERS. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ARBOUSIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES ARBOUSIERS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 août 1992

Questions fréquentes sur SCI LES ARBOUSIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ARBOUSIERS ?

Le numéro SIREN de SCI LES ARBOUSIERS est 388 254 971. Le SIRET de son siège social est 388 254 971 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80388254971.

Qui dirige SCI LES ARBOUSIERS ?

SCI LES ARBOUSIERS est dirigée par MICHEL MIRAMONT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ARBOUSIERS ?

Le siège social de SCI LES ARBOUSIERS est situé 50 av du Marechal Maunoury, 28000 Chartres.

SCI LES ARBOUSIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ARBOUSIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 août 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ARBOUSIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ARBOUSIERS.