SCI LES ASPRES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES ASPRES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 décembre 1990, identifiée par le SIREN 380 304 535. Le siège social de l'entreprise se trouve Quar les Aspres, 06130 Grasse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 701D. DIDIER COUZARD GASTON JEAN GERMAIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES ASPRES
INSEE- Dénomination
- SCI LES ASPRES
- SIREN
- 380 304 535
- SIRET (siège)
- 380 304 535 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR05380304535Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 304 535
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 701D
- Date de création
- 19 décembre 1990
- Siège social
- QUAR LES ASPRES , 06130, Grasse
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SCI LES ASPRES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES ASPRES
INSEEDIDIER COUZARD GASTON JEAN GERMAIN
Gérant
Depuis la création (19 décembre 1990) · 35 ans
Établissements de SCI LES ASPRES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06130 GrasseSiègeFermé
380 304 535 00012 · ouvert le 19 décembre 1990 · NAF 701D
Documents juridiques de SCI LES ASPRES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI LES ASPRES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ASPRES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES ASPRES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ASPRES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES ASPRES. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 11 décembre 2024 · N° 22/04909
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES ASPRES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES ASPRES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 décembre 1990
Questions fréquentes sur SCI LES ASPRES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES ASPRES ?
Le numéro SIREN de SCI LES ASPRES est 380 304 535. Le SIRET de son siège social est 380 304 535 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05380304535.
Qui dirige SCI LES ASPRES ?
SCI LES ASPRES est dirigée par DIDIER COUZARD GASTON JEAN GERMAIN, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LES ASPRES ?
Le siège social de SCI LES ASPRES est situé Quar les Aspres, 06130 Grasse.
SCI LES ASPRES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES ASPRES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES ASPRES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ASPRES.
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