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SCI LES ATELIERS

Active
Siren349 896 449Société civile06390 CONTESCréée le 09 mars 1989

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
38,1 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 349 896 449, SCI LES ATELIERS est une société civile créée le 9 mars 1989. Son siège social est situé quai de la Roseyre, 06390 Contes. SCI LES ATELIERS relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par IVALDI PAULETTE JACQUELINE, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES ATELIERS

Dénomination
SCI LES ATELIERS
SIREN
349 896 449
SIRET (siège)
349 896 449 00015
N° TVA intracommunautaire
FR76349896449Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 896 449
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
38 112,25 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
09 mars 1989
Siège social
QUAI DE LA ROSEYRE, 06390, CONTES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES ATELIERS

Location d'un bâtiment à usage artisanal

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES ATELIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES ATELIERS

I

IVALDI PAULETTE JACQUELINE

Gérant

PP

PATRICK PEAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 avril 2022

FP

FRANCK PEAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 avril 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES ATELIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06390 CONTESSiègeActif

    349 896 449 00015 · ouvert le 02 janvier 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES ATELIERS

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 13 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 12 août 2013

  • Acte

Dépôt du 12 août 2013

  • Acte

Dépôt du 09 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 09 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 02 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 1998

  • Acte

Dépôt du 26 décembre 1996

  • Acte

Dépôt du 09 mars 1989

  • Acte

Conformité de SCI LES ATELIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ATELIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

153 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ATELIERS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ATELIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES ATELIERS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

    Gérant, Associé indéfiniment responsable, Associé : PEAN Franck Jean-Pierre ; Gérant, Associé indéfiniment responsable, Associé : PEAN Patrick Jacques

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  1. création

    Date d'effet : 09 mars 1989

Questions fréquentes sur SCI LES ATELIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ATELIERS ?

Le numéro SIREN de SCI LES ATELIERS est 349 896 449. Le SIRET de son siège social est 349 896 449 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76349896449.

Qui dirige SCI LES ATELIERS ?

SCI LES ATELIERS est dirigée par IVALDI PAULETTE JACQUELINE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ATELIERS ?

Le siège social de SCI LES ATELIERS est situé quai de la Roseyre, 06390 Contes.

SCI LES ATELIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ATELIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mars 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ATELIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ATELIERS.

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