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SCI LES AUBEPINES

Active
Siren377 584 909SCI83480 PUGET-SUR-ARGENSCréée le 26 mars 1990

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
304,9 €

SCI LES AUBEPINES est une SCI immatriculée le 26 mars 1990 sous le numéro SIREN 377 584 909. Le siège social de l'entreprise se trouve 36 rue des Aubepines la Bergerie, 83480 Puget-sur-Argens. SCI LES AUBEPINES relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par OLIVIER LABORDE, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES AUBEPINES

Dénomination
SCI LES AUBEPINES
SIREN
377 584 909
SIRET (siège)
377 584 909 00016
N° TVA intracommunautaire
FR88377584909Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 584 909
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 octobre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
26 mars 1990
Siège social
36 RUE DES AUBEPINES LA BERGERIE, 83480, PUGET-SUR-ARGENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES AUBEPINES

ACQUIS CONSTRUCTION IMMEU DE RAPPORT EN VUE DE LEU R LOCATION

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Finances de SCI LES AUBEPINES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES AUBEPINES

OL

OLIVIER LABORDE

Gérant

En poste depuis octobre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 octobre 2024

MB

MARIE-LOUISE BOUTILLIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES AUBEPINES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83480 PUGET-SUR-ARGENSSiègeActif

    377 584 909 00016 · ouvert le 21 mars 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES AUBEPINES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 octobre 2024

  • Acte

Dépôt du 23 février 2007

  • Acte

Dépôt du 19 février 2007

  • Acte

Conformité de SCI LES AUBEPINES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES AUBEPINES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES AUBEPINES. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, deuxième Chambre

    Décision du 29 juin 2026 · N° 24/03661

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile

    Décision du 19 mars 2026 · N° 23/02055

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1

    Décision du 15 janvier 2026 · N° 25/01506

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Construction

    Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/03184

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, chambre 1- section A

    Décision du 15 novembre 2024 · N° 24/00522

    Déclare la demande ou le recours irrecevable
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES AUBEPINES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES AUBEPINES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

    Gérant : FAILLE Marie-Louise ; Gérant : LABORDE Olivier, Guillaume, Denis

  1. création

    Date d'effet : 26 mars 1990

Questions fréquentes sur SCI LES AUBEPINES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES AUBEPINES ?

Le numéro SIREN de SCI LES AUBEPINES est 377 584 909. Le SIRET de son siège social est 377 584 909 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88377584909.

Qui dirige SCI LES AUBEPINES ?

SCI LES AUBEPINES est dirigée par OLIVIER LABORDE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES AUBEPINES ?

Le siège social de SCI LES AUBEPINES est situé 36 rue des Aubepines la Bergerie, 83480 Puget-sur-Argens.

SCI LES AUBEPINES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES AUBEPINES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES AUBEPINES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES AUBEPINES.