SCI LES BATELIERES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 800 €
SCI LES BATELIERES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 décembre 2002, identifiée par le SIREN 444 484 810. Elle est domiciliée 12 rue du Chatelet Batot Leon, 70700 Choye. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). LEON BATOT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES BATELIERES
INSEE- Dénomination
- SCI LES BATELIERES
- SIREN
- 444 484 810
- SIRET (siège)
- 444 484 810 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR01444484810Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 484 810
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 800 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 23 décembre 2002
- Siège social
- 12 RUE DU CHATELET BATOT LEON, 70700, CHOYE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES BATELIERES
Propriété et gestion d'immeubles
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Finances de SCI LES BATELIERES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES BATELIERES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (23 décembre 2002) · 23 ans
Établissements de SCI LES BATELIERES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70700 CHOYESiègeActif
444 484 810 00015 · ouvert le 28 novembre 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES BATELIERES
INPIConformité de SCI LES BATELIERES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BATELIERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES BATELIERES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES BATELIERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES BATELIERES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 décembre 2002
Questions fréquentes sur SCI LES BATELIERES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES BATELIERES ?
Le numéro SIREN de SCI LES BATELIERES est 444 484 810. Le SIRET de son siège social est 444 484 810 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01444484810.
Qui dirige SCI LES BATELIERES ?
SCI LES BATELIERES est dirigée par LEON BATOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES BATELIERES ?
Le siège social de SCI LES BATELIERES est situé 12 rue du Chatelet Batot Leon, 70700 Choye.
SCI LES BATELIERES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES BATELIERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES BATELIERES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BATELIERES.
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