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SCI LES BEAUX ARTS

Active
Siren441 462 934SCI68100 MULHOUSECréée le 10 avril 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI LES BEAUX ARTS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 avril 2002, identifiée par le SIREN 441 462 934. Le siège social de l'entreprise se trouve 52 rue Vauban, 68100 Mulhouse. SCI LES BEAUX ARTS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par YAVUZ OZGAN, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES BEAUX ARTS

Dénomination
SCI LES BEAUX ARTS
SIREN
441 462 934
SIRET (siège)
441 462 934 00015
N° TVA intracommunautaire
FR90441462934Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 462 934
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
10 avril 2002
Siège social
52 RUE VAUBAN, 68100, MULHOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES BEAUX ARTS

PROPRIETE, ADMINISTRATION, EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES QUI SERONT APPORTES OU ACQUIS PAR LA SOCIETE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES BEAUX ARTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES BEAUX ARTS

YO

YAVUZ OZGAN

Gérant

Depuis la création (10 avril 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LES BEAUX ARTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68100 MULHOUSESiègeActif

    441 462 934 00015 · ouvert le 01 mars 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES BEAUX ARTS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 avril 2002

  • Acte

Conformité de SCI LES BEAUX ARTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BEAUX ARTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES BEAUX ARTS. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BEAUX ARTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES BEAUX ARTS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 avril 2002

Questions fréquentes sur SCI LES BEAUX ARTS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BEAUX ARTS ?

Le numéro SIREN de SCI LES BEAUX ARTS est 441 462 934. Le SIRET de son siège social est 441 462 934 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90441462934.

Qui dirige SCI LES BEAUX ARTS ?

SCI LES BEAUX ARTS est dirigée par YAVUZ OZGAN, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES BEAUX ARTS ?

Le siège social de SCI LES BEAUX ARTS est situé 52 rue Vauban, 68100 Mulhouse.

SCI LES BEAUX ARTS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BEAUX ARTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BEAUX ARTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BEAUX ARTS.

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