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SCI LES BLEUETS

Active
Siren445 037 294SCI26500 BOURG LES VALENCECréée le 03 février 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions37 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

SCI LES BLEUETS est une SCI immatriculée le 3 février 2003 sous le numéro SIREN 445 037 294. Elle est domiciliée Chanalet Quartier les Chanalets, 26500 Bourg les Valence. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-LOUIS CHAZOT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES BLEUETS

Dénomination
SCI LES BLEUETS
SIREN
445 037 294
SIRET (siège)
445 037 294 00029
N° TVA intracommunautaire
FR14445037294Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 445 037 294
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 février 2003
Siège social
CHANALET QUARTIER LES CHANALETS, 26500, BOURG LES VALENCE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES BLEUETS

GESTION IMMOBILIERE, ADMINISTRATION IMMOBILIERE

Finances de SCI LES BLEUETS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES BLEUETS

JC

JEAN-LOUIS CHAZOT

Gérant

Depuis la création (03 février 2003) · 23 ans

Établissements de SCI LES BLEUETS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 26500 BOURG LES VALENCESiègeActif

    445 037 294 00029 · ouvert le 09 janvier 2003 · NAF 6820B

  • 26320 SAINT-MARCEL-LES-VALENCEFermé

    445 037 294 00011 · ouvert le 09 janvier 2003 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LES BLEUETS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 novembre 2004

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES BLEUETS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES BLEUETS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES BLEUETS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BLEUETS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

37 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES BLEUETS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BLEUETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES BLEUETS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 février 2003

Questions fréquentes sur SCI LES BLEUETS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BLEUETS ?

Le numéro SIREN de SCI LES BLEUETS est 445 037 294. Le SIRET de son siège social est 445 037 294 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14445037294.

Qui dirige SCI LES BLEUETS ?

SCI LES BLEUETS est dirigée par JEAN-LOUIS CHAZOT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES BLEUETS ?

Le siège social de SCI LES BLEUETS est situé Chanalet Quartier les Chanalets, 26500 Bourg les Valence.

SCI LES BLEUETS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BLEUETS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 février 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BLEUETS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BLEUETS.

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