SCI LES BONNARDS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 117 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES BONNARDS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 avril 2004, identifiée par le SIREN 452 989 254. Son siège social est situé 229 Rte de Montmelas, 69400 Gleize. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par SYLVIE ROGEAT en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI LES BONNARDS
INSEE- Dénomination
- SCI LES BONNARDS
- SIREN
- 452 989 254
- SIRET (siège)
- 452 989 254 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR05452989254Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 452 989 254
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 117 460 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 avril 2004
- Siège social
- 229 RTE DE MONTMELAS, 69400, GLEIZE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES BONNARDS
Acquisition, gestion, administration de tous biens et droits immobiliers
Finances de SCI LES BONNARDS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES BONNARDS
INSEEÉtablissements de SCI LES BONNARDS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69400 GLEIZESiègeActif
452 989 254 00027 · ouvert le 05 juin 2015 · NAF 6820B
- 71000 MACONFermé
452 989 254 00019 · ouvert le 25 février 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES BONNARDS
INPIComptes annuels de SCI LES BONNARDS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES BONNARDS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES BONNARDS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BONNARDS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES BONNARDS. Elle date de 1994. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 mars 1994 · N° 93-60.266
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES BONNARDS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES BONNARDS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
ROGEAT André Aimé nom d'usage : ROGEAT n'est plus gérant. PASQUIER Bernadette nom d'usage : ROGEAT n'est plus gérant. ROGEAT Marie-Christine nom d'usage : ROGEAT devient gérant. ROGEAT Sylvie Andrée nom d'usage : ROGEAT devient gérant.
- création
Date d'effet : 19 avril 2004
Questions fréquentes sur SCI LES BONNARDS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES BONNARDS ?
Le numéro SIREN de SCI LES BONNARDS est 452 989 254. Le SIRET de son siège social est 452 989 254 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05452989254.
Qui dirige SCI LES BONNARDS ?
SCI LES BONNARDS est dirigée par SYLVIE ROGEAT, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES BONNARDS ?
Le siège social de SCI LES BONNARDS est situé 229 Rte de Montmelas, 69400 Gleize.
SCI LES BONNARDS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES BONNARDS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES BONNARDS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BONNARDS.
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