SCI LES BORDS DU DOUBS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 13,7 k€
SCI LES BORDS DU DOUBS est une SCI immatriculée le 12 mars 1997 sous le numéro SIREN 411 222 375. Son siège social est situé 28 Fg de Besancon, 25200 Montbeliard. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). DANIEL MADOZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES BORDS DU DOUBS
INSEE- Dénomination
- SCI LES BORDS DU DOUBS
- SIREN
- 411 222 375
- SIRET (siège)
- 411 222 375 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR88411222375Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 222 375
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 13 720,41 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 12 mars 1997
- Siège social
- 28 FG DE BESANCON, 25200, MONTBELIARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES BORDS DU DOUBS
Acquisition, gestion et administration de tous biens immobiliers. Vente de tous biens immobiliers
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Finances de SCI LES BORDS DU DOUBS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES BORDS DU DOUBS
INSEEÉtablissements de SCI LES BORDS DU DOUBS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25200 MONTBELIARDSiègeActif
411 222 375 00015 · ouvert le 12 février 1997 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES BORDS DU DOUBS
INPIConformité de SCI LES BORDS DU DOUBS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BORDS DU DOUBS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES BORDS DU DOUBS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES BORDS DU DOUBS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES BORDS DU DOUBS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- création
Date d'effet : 12 mars 1997
Questions fréquentes sur SCI LES BORDS DU DOUBS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES BORDS DU DOUBS ?
Le numéro SIREN de SCI LES BORDS DU DOUBS est 411 222 375. Le SIRET de son siège social est 411 222 375 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88411222375.
Qui dirige SCI LES BORDS DU DOUBS ?
SCI LES BORDS DU DOUBS est dirigée par DANIEL MADOZ, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES BORDS DU DOUBS ?
Le siège social de SCI LES BORDS DU DOUBS est situé 28 Fg de Besancon, 25200 Montbeliard.
SCI LES BORDS DU DOUBS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES BORDS DU DOUBS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES BORDS DU DOUBS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BORDS DU DOUBS.
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