SCI LES BOUVREUILS
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 7,6 k€
SCI LES BOUVREUILS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 mai 1983, identifiée par le SIREN 327 032 355. Elle est domiciliée Lieu Dit Pain de Sucre, 33710 Bourg. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par PIERRE BROUETTE, gérant.
Fiche d'identité de SCI LES BOUVREUILS
INSEE- Dénomination
- SCI LES BOUVREUILS
- SIREN
- 327 032 355
- SIRET (siège)
- 327 032 355 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR83327032355Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 327 032 355
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 17 mai 1983
- Siège social
- LIEU DIT PAIN DE SUCRE, 33710, BOURG
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES BOUVREUILS
ACQUISITION, ADMINISTRATION, LOCATION, EXPLOITATION DE TOUT IMMEUBLE OU DROIT IMMOBILIER.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI LES BOUVREUILS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES BOUVREUILS
INSEEÉtablissements de SCI LES BOUVREUILS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33710 BOURGSiègeActif
327 032 355 00015 · ouvert le 04 mars 1983 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES BOUVREUILS
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI LES BOUVREUILS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BOUVREUILS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES BOUVREUILS. Elles s'échelonnent de 1997 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre
Décision du 24 avril 2025 · N° 24/02331
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 janvier 1997 · N° 93-46.525
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES BOUVREUILS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES BOUVREUILS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 mai 1983
Questions fréquentes sur SCI LES BOUVREUILS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES BOUVREUILS ?
Le numéro SIREN de SCI LES BOUVREUILS est 327 032 355. Le SIRET de son siège social est 327 032 355 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83327032355.
Qui dirige SCI LES BOUVREUILS ?
SCI LES BOUVREUILS est dirigée par PIERRE BROUETTE, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LES BOUVREUILS ?
Le siège social de SCI LES BOUVREUILS est situé Lieu Dit Pain de Sucre, 33710 Bourg.
SCI LES BOUVREUILS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES BOUVREUILS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES BOUVREUILS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BOUVREUILS.
Entreprises similaires
Même activité (location de logements) à Bourg