SCI LES BROUILLES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 263 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES BROUILLES est une SCI immatriculée le 26 mai 2009 sous le numéro SIREN 512 663 402. Elle est domiciliée Les Brouilles, 01340 Malafretaz. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par ANNE-THERESE BOTELLA, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES BROUILLES
INSEE- Dénomination
- SCI LES BROUILLES
- SIREN
- 512 663 402
- SIRET (siège)
- 512 663 402 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR25512663402Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 512 663 402
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 263 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 mai 2009
- Siège social
- LES BROUILLES, 01340, MALAFRETAZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES BROUILLES
Acquisition par voie D achat ou D apport la propriété la mise en valeur la transformation la construction l aménagement l administration et la location de tous biens et droits immobiliers de tous biens et droits pouvant constituer l accessoire l annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI LES BROUILLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES BROUILLES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (26 mai 2009) · 17 ans
Établissements de SCI LES BROUILLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01340 MALAFRETAZSiègeActif
512 663 402 00018 · ouvert le 20 décembre 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES BROUILLES
INPIComptes annuels de SCI LES BROUILLES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES BROUILLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES BROUILLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BROUILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES BROUILLES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES BROUILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES BROUILLES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-05-26 · Début d'activité : 2008-12-20
- création
Date d'effet : 26 mai 2009
Questions fréquentes sur SCI LES BROUILLES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES BROUILLES ?
Le numéro SIREN de SCI LES BROUILLES est 512 663 402. Le SIRET de son siège social est 512 663 402 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25512663402.
Qui dirige SCI LES BROUILLES ?
SCI LES BROUILLES est dirigée par ANNE-THERESE BOTELLA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES BROUILLES ?
Le siège social de SCI LES BROUILLES est situé Les Brouilles, 01340 Malafretaz.
SCI LES BROUILLES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES BROUILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mai 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES BROUILLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BROUILLES.
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