Checkers

SCI LES BRUYERES

Active
Siren344 980 495SCI76230 ISNEAUVILLECréée le 08 juin 1988

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions22 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
304,9 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 344 980 495, SCI LES BRUYERES est une SCI créée le 8 juin 1988. Son siège social est situé 34 All des Frenes Isneauville, 76230 Isneauville. SCI LES BRUYERES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par EMILE BURGOT, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES BRUYERES

Dénomination
SCI LES BRUYERES
SIREN
344 980 495
SIRET (siège)
344 980 495 00024
N° TVA intracommunautaire
FR94344980495Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 980 495
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
08 juin 1988
Siège social
34 ALL DES FRENES ISNEAUVILLE, 76230, ISNEAUVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES BRUYERES

ADMINISTRATION DE BIENS

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES BRUYERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES BRUYERES

EB

EMILE BURGOT

Gérant

Depuis la création (08 juin 1988) · 38 ans

Établissements de SCI LES BRUYERES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 76230 ISNEAUVILLESiègeActif

    344 980 495 00024 · ouvert le 16 mai 1988 · NAF 6820B

  • 76120 LE GRAND-QUEVILLYFermé

    344 980 495 00016 · ouvert le 16 mai 1988 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LES BRUYERES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mars 1994

  • Acte

Conformité de SCI LES BRUYERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BRUYERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES BRUYERES. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BRUYERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES BRUYERES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 juin 1988

Questions fréquentes sur SCI LES BRUYERES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BRUYERES ?

Le numéro SIREN de SCI LES BRUYERES est 344 980 495. Le SIRET de son siège social est 344 980 495 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94344980495.

Qui dirige SCI LES BRUYERES ?

SCI LES BRUYERES est dirigée par EMILE BURGOT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES BRUYERES ?

Le siège social de SCI LES BRUYERES est situé 34 All des Frenes Isneauville, 76230 Isneauville.

SCI LES BRUYERES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BRUYERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BRUYERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BRUYERES.

Entreprises similaires

Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Isneauville

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Isneauville

Entreprises du même secteur à Isneauville

Entreprises à Isneauville

Toutes les entreprises à Isneauville