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SCI LES BRUYERES

Active
Siren380 152 959SCI01120 DAGNEUXCréée le 13 décembre 1990

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
3,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 380 152 959, SCI LES BRUYERES est une SCI créée le 13 décembre 1990. Son siège social est situé Rte de Sainte Croix Vallee des Avoux, 01120 Dagneux. SCI LES BRUYERES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MICHEL DELLA MAGGIORE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES BRUYERES

Dénomination
SCI LES BRUYERES
SIREN
380 152 959
SIRET (siège)
380 152 959 00017
N° TVA intracommunautaire
FR13380152959Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 152 959
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 048,98 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
13 décembre 1990
Siège social
RTE DE SAINTE CROIX VALLEE DES AVOUX, 01120, DAGNEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES BRUYERES

LA PROPRIETE L ADMINISTRATION ET L EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS DONT ELLE SERAIT OU POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE...

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Finances de SCI LES BRUYERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES BRUYERES

MD

MICHEL DELLA MAGGIORE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 décembre 1990) · 35 ans

HD

HERVE DELLA MAGGIORE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 décembre 1990) · 35 ans

Établissements de SCI LES BRUYERES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01120 DAGNEUXSiègeActif

    380 152 959 00017 · ouvert le 05 décembre 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES BRUYERES

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI LES BRUYERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BRUYERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES BRUYERES. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BRUYERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES BRUYERES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 1990

Questions fréquentes sur SCI LES BRUYERES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BRUYERES ?

Le numéro SIREN de SCI LES BRUYERES est 380 152 959. Le SIRET de son siège social est 380 152 959 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13380152959.

Qui dirige SCI LES BRUYERES ?

SCI LES BRUYERES est dirigée par MICHEL DELLA MAGGIORE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES BRUYERES ?

Le siège social de SCI LES BRUYERES est situé Rte de Sainte Croix Vallee des Avoux, 01120 Dagneux.

SCI LES BRUYERES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BRUYERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BRUYERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BRUYERES.