Checkers

SCI LES BRUYERES

Active
Siren384 880 704SCI57150 CREUTZWALDCréée le 17 mars 1992

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
152,45 €

SCI LES BRUYERES est une SCI immatriculée le 17 mars 1992 sous le numéro SIREN 384 880 704. Elle est domiciliée 5 rue de la Gare, 57150 Creutzwald. SCI LES BRUYERES relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par MICHELE COSSON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES BRUYERES

Dénomination
SCI LES BRUYERES
SIREN
384 880 704
SIRET (siège)
384 880 704 00018
N° TVA intracommunautaire
FR05384880704Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 880 704
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
17 mars 1992
Siège social
5 RUE DE LA GARE, 57150, CREUTZWALD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES BRUYERES

L'ACQUISITION LA PROPRIETE LA GESTION L'EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION L'EDIFICATION L'ADMINISTRATION ET LA DISPOSITION DES BIENS ET GENERALE- MENT TOUTES OPERATIONS QUELCONQUES NE PORTANT PAS ATTEINTE AU CARACTERE CIVIL

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES BRUYERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES BRUYERES

MC

MICHELE COSSON

Gérant

Depuis la création (17 mars 1992) · 34 ans

Établissements de SCI LES BRUYERES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57150 CREUTZWALDSiègeActif

    384 880 704 00018 · ouvert le 30 janvier 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES BRUYERES

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI LES BRUYERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BRUYERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES BRUYERES. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BRUYERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES BRUYERES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 mars 1992

Questions fréquentes sur SCI LES BRUYERES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BRUYERES ?

Le numéro SIREN de SCI LES BRUYERES est 384 880 704. Le SIRET de son siège social est 384 880 704 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05384880704.

Qui dirige SCI LES BRUYERES ?

SCI LES BRUYERES est dirigée par MICHELE COSSON, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES BRUYERES ?

Le siège social de SCI LES BRUYERES est situé 5 rue de la Gare, 57150 Creutzwald.

SCI LES BRUYERES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BRUYERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BRUYERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BRUYERES.